[D] [M] a été engagé par la SARL Vigneau, devenue SAS William Vigneau en qualité de chauffeur suivant contrat à durée indéterminée à compter du 3 juin 2004.

Sur le rapport de Mme Champ, conseiller référendaire, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Crédit logement, de la SCP Krivine et Viaud, avocat de MM.

des eaux de Basse-Vigneulles et Faulquemont s'engage à maintenir le service initial en place (pression et débit) dans la mesure du possible ". 7.

Vigneau, président, M. Blanc, conseiller rapporteur, M. Mollard, conseiller doyen, et Mme Fornarelli, greffier de chambre. 6.

JULIEN Z..., DEMEURANT AUX VIGNEAUX HAUTES-ALPES , M. MARTIAL E..., DEMEURANT ... DE PARIS A BIEVRES, M. B..., DEMERANT AUX VIGNEAUX, HAUTES-ALPES , M.

Sur le rapport de Mme Bacache, conseillère, assistée de Mme Sciore, auditrice au service de documentation, des études et du rapport, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, de la SCP

par les usines Laprade ; que de ce chef, il est notamment stipulé, que la SA Les usines Laprade apporte à la société en nom collectif... les biens rattachés à la chute d'eau située au lieu-dit Moulin Vignau

La société civile du Château Rayne Vigneau, par son mémoire enregistré le 9 octobre 2023, déclare se désister de l'instance et de son action.

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP François-Henri Briard, avocat aux Conseils, pour la société Bakke Vingarde.

Vu la requête, enregistrée le 4 juillet 1989 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marie-Hélène B..., demeurant à Vigneulles-lès-Hattonchâtel (55210) ; Mme B... demande que

Boré, Xavier, avocat de la ville de VIGNEUX-SUR-SEINE dans l'instance N° 114 752, - les conclusions de M.

Concorde, et de MeThirion, pour la commune de Vigneux-sur-Seine.

de Vigneux-sur-Seine.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 04 NOVEMBRE 2015 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 13

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 25 FÉVRIER 2015 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 13/

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : P 23-10.845 Demandeur(s) : la société Vigneau matériels forestiers Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et

, au lieu-dit La Pâquelais, sur des parcelles cadastrées section D nos°1520, 1522, 1514 et 1425à Vigneux-de-Bretagne ; 2°) d’enjoindre à la maire de Vigneux-de-Bretagne de retirer l’arrêté du 9 novembre

étant pas opposées, devant Madame Isabelle Lauqué, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Maud Vignau