L’arrêté attaqué se fonde sur ce que la société Ambulance de la vallée n’a pas assuré à plusieurs reprises les gardes ambulancières qui lui incombaient au cours du premier semestre de l’année 2020, sur

UN STAGE D'AMBULANCIER, QUE LE 25 JUIN 1979 M X...

, en qualité d'ambulancier.

La société ACP AMBULANCE CAP PROVENCE a pour gérant monsieur [O] [I].

éléments de preuve qui leur sont soumis ; qu'en l'état des constatations de l'arrêt selon lesquelles la compagnie d'assurance se fondait pour demander un partage de responsabilité, sur l'attestation de l'ambulancier

La SAS Savoie Isère Ambulances a été créée le 2 février 2021. Elle est détenue par la société Ambulances Berjalliennes et par la société [Localité 8] Ambulances, chacune pour moitié.

pour la société Action Ambulance à la suite de l'obtention de sa formation d'auxiliaire ambulancier suivie auprès de la Croix-Rouge.

Vu la requête, enregistrée le 29 novembre 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE "AMBULANCE DE LA VALLEE", dont le siège est ..., représentée par M.

Ce transport a été effectué en ambulance le 12 mai 2016 de 5h30 à 12h aux frais de Mme U... pour un montant total de 1 418,53 euros correspondant à un trajet de 600 kilomètres.

X...René a été embauché par la société AMBULANCE SOLEIL SARL à compter du 1er octobre 2004 jusqu'au 30 avril 2006, selon contrats de travail à durée déterminée, en qualité d'ambulancier, moyennant un salaire

Plusieurs salariés de l'entreprise ALERTE AMBULANCES témoignent également des relations respectueuses entretenues par M. [B] à leur égard, outre un bien-être au travail et une ambiance cordiale.

et à la réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport sanitaire » et de l'article 3 du décret n° 2009-32 du 9 janvier 2009, le temps de travail effectif des personnels ambulanciers

Vu l'appel interjeté le 27 novembre 2009 par l'EURL Ambulances de [Localité 5] [Localité 6], Vu les dernières conclusions signifiées le 8 septembre 2011 par lesquelles l'EURL Ambulances de [Localité

Regina Plaisance et de l'avoir exploité en son nom propre ; qu'en faisant ainsi acquérir par la société Regina Plaisance dont ce n'était pas l'activité, un ou plusieurs véhicules à usage de taxi ambulance

AMBULANCES MATELLI, en qualité d'ambulancier suivant contrat à durée indéterminée à effet du 1er mai 2007. Suite à entretien préalable à un licenciement fixé au 17 février 2016, Monsieur B...

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 24 mai 2005), que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé de prendre en charge les majorations de nuit facturées par la société Jussieu ambulances

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'EURL ambulances Guy Y..., dont le siège est 17, avenue T.

CELA ÉTANT EXPOSÉ Par contrat à durée indéterminée en date du premier décembre 2000, Monsieur [F] [L] a été engagé par la Sàrl AMBULANCES LENEVEU en qualité d'ambulancier moyennant une rémunération

P... a sollicité de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale (la Caisse) le remboursement des frais de transport en ambulance exposés, le 31 octobre 2016, pour se rendre de la clinique Maymard

Nobel, relatif à un emploi d'auxiliaire ambulancier d'une durée de 75h78, au taux horaire de 34,54€ ; qu'il produit un bulletin de paie émanant de la société Nobel Ambulance Service, pour le même emploi