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50 686 résultats pour « article L592-44 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Tableau n° 28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 83 > 06
Lésions eczématiformes (cf. tableau 44). Cf. tableau 44 Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme (cf. A du tableau 45). Cf. A du tableau 45
Article 3
D446-44 III.-Le présent article entre en vigueur au 1er avril 2023.
Article 22
Art. 44 sexies-0 A VI. - Le présent article entre en vigueur le premier jour du mois suivant la publication de la présente loi et est applicable aux cotisations et aux contributions dues au titre des périodes d'activité courant à compter de la même
Article R5213-46-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 97 > 65
A l'expiration de cette décision, la demande de reconnaissance de la lourdeur du handicap devra être faite dans les conditions fixées aux articles R. 5213-42 ou R. 5213-44.
Article R523-51
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 13
Dans les deux mois suivant la réception de la demande, l'Institut national de recherches archéologiques préventives adresse au demandeur un projet de contrat contenant les clauses prévues à l'article R. 523-44.
Article R743-48
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 20 > 33
Si la nomination du nouvel associé intervient à l'occasion d'une augmentation du capital social, les dispositions des articles R. 743-31, R. 743-32, R. 743-33, R. 743-36 et R. 743-42 et du deuxième alinéa de l'article R. 743-44 sont applicables.
Article L3845-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 86 > 80
Les articles L. 3115-1, L. 3115-2, L. 3115-6 et L. 3115-7, dans leur version résultant de l'ordonnance n° 2017-44 du 19 janvier 2017 sont applicables en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française, sous réserve des adaptations prévues au présent chapitre
Article 19
A modifié les dispositions suivantes : -LOI organique n° 2001-692 du 1er août 2001 Art. 44
Article 2-11
En cas de rupture anticipée, un certificat de fin de contrat est établi dans les conditions fixées à l'article 44-1.
Article 27
I. ― A modifié les dispositions suivantes : - Loi n°2006-11 du 5 janvier 2006 Art. 44
Article 125
I. - A modifié les dispositions suivantes : - Loi n°2004-809 du 13 août 2004 Art. 44
Article D253-44-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 70 > 00
-Les membres du comité mentionnés aux 1° et 2° de l'article D. 253-44-2 peuvent se faire représenter.
Article 18
L592-18 A modifié les dispositions suivantes : - Code général des collectivités territoriales Art. L2331-3, Art. L3332-1, Art. L2334-4, Art. L4331-2 I. II. III. IV. V. VI. VII.
Article R2223-48
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 47 > 62
La formation professionnelle prévue à l'article R. 2223-42 est assurée par l'employeur dans les conditions fixées aux articles D. 6321-1 et D. 6321-3 du code du travail.
Article 20
Art. 1649 quater B quater, Art. 1668, Art. 1668 B, Art. 1727, Art. 1731 A, Art. 1731 A bis, Art. 39 octies D, Art. 44 octies, Art. 44 duodecies, Art. 44 terdecies, Art. 44 quaterdecies, Art. 209-0 B, Art. 212, Art. 214, Art. 219, Art. 220 nonies, Art.
Article 46
Art. 44 sexies-0 A
Article 94
I. - A modifié les dispositions suivantes : - Loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 Art. 44 bis
Article X 13
Par dérogation aux prescriptions de l'article CO 44, les pédiluves sont autorisés. Toutefois, leur profondeur ne doit pas être supérieure à 0,15 mètre.
Article D814-46
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 76 > 91
La liste des membres du conseil mentionné à l'article D. 814-44 est publiée par le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt.
Article D412-46
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 87
La lettre de notification des résiliations prononcées, adressée à l'autorité administrative en application des dispositions de l'article R. 412-44, précise :
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