Un câble mixte servant à la fois de câble de garde et de câble de télécommunication ne peut être utilisé que si les attaches de câble sont réalisées de façon à éviter toute blessure de ce dernier, en particulier sous l'influence des vibrations.

Article 74

—

Un câble mixte servant à la fois de câble de garde et de câble de télécommunication ne peut être utilisé que si les attaches de câbles sont réalisées de façon à éviter toute blessure de ce dernier, en particulier sous l'influence des vibrations.

Article Annexe 2

—

phénomènes aigus Oui Apports de matières organiques - sources diffuses et sources ponctuelles Oui Introduction d'agents pathogènes microbiens Oui Introduction ou propagation d'espèces non indigènes Oui Prélèvement d'espèces sauvages ou mortalité/blessures

Article 223-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 52 > 71

Code pénal

mêmes peines la provocation à adopter des pratiques présentées comme ayant une finalité thérapeutique ou prophylactique alors qu'il est manifeste, en l'état des connaissances médicales, que ces pratiques exposent à un risque immédiat de mort ou de blessures

Article D751-86

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 73 > 94

Code rural (nouveau)

Lorsque le praticien, au cours du traitement, établit la nécessité de prolonger l'interruption de travail, il adresse à la caisse l'avis d'interruption de travail mentionné à l'article L. 321-2 du code de la sécurité sociale Lors de la guérison de la blessure

Article 4

—

pratiqueFaciliter l'intervention des forces de l'ordreComprendre comment faciliter l'intervention des unités de la gendarmerie ou de la police : Sécuriser une zoneSavoir établir un périmètre de sécurité et assurer son efficacité : Identifier le risque de blessures

Article Annexe 5

—

voyageurs service des trains qui, après quinze ans au moins d'appartenance à cette spécialité, ont été mutés latéralement ou sur un autre emploi suite à inaptitude reconnue après une visite médicale, sauf dans le cas où l'incapacité résulte d'une blessure

Article 2

—

Tout agent affilié qu'une maladie, une blessure ou une infirmité met dans l'impossibilité d'occuper un emploi à la société nationale SNCF ou ses filiales ou groupements d'intérêt économique relevant du champ du I de l'article L. 2101-2 du code des transports

Article 229-II-1.16

—

Ces clapets doivent être disposés ou équipés de dispositifs appropriés afin que la direction de leur décharge permette de réduire le plus possible les risques de blessure auxquels le personnel est exposé. 5.

Article 37

—

si la radiation des cadres ou le décès en activité interviennent avant que le fonctionnaire ait atteint la limite d'âge sous réserve de l'application des articles L. 556-5 à L. 556-7 du code général de la fonction publique et sont imputables à des blessures

Article 8

—

l'intervention des forces de l'ordre Comprendre comment faciliter l'intervention des unités de la gendarmerie ou de la police : Sécuriser une zone Savoir établir un périmètre de sécurité et assurer son efficacité : Secourir Identifier le risque de blessures

Article Annexe I à l'art. R434-32 (11)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 67

Code de la sécurité sociale

Suites de péricardite ou de blessure du péricarde (à évaluer selon l'atteinte de la fonction cardiaque - voir ci-dessus). 10.1.3 MYOCARDE.

Article 4

—

L'entreprise ou collectivité employeur, lorsqu'elle est en désaccord avec la caisse primaire sur la date de consolidation de la blessure, peut demander qu'il soit procédé à une expertise dans les conditions prévues au décret n° 59-160 du 7 janvier 1959

Article 221-II-1/27

—

Article Annexe VII

—

Des blessures entraînant un handicap ou un mauvais état de santé pendant une période prolongée sont considérés comme de graves dangers pour la santé humaine. 3.3.2.

Article 13

—

la scène en environnement hostile/ notion du primo-intervenantConnaître les principes de base de la gestion de crise et de la gestion de la scène en fonction de la situationConnaître : 40 minutes dont 20 minutes de pratiqueSpécificités des blessures

Article 240-2.12

—

. - un équipement néoprène (short, shorty ou combinaison intégrale) d'une épaisseur minimale de 2 mm, visant à prévenir les risques de blessures qui pourraient être provoquées par le jet de la turbine en cas de chute à l'arrière du véhicule nautique à

Article 2

—

de la bande transporteuse ; ― vérificateur : la personne agréée en application de l'article R. 342-15 du code du tourisme ; ― volume de sécurité : volume libre de tout obstacle situé en dessous de la trappe de sécurité pour éviter tout risque de blessure

Article Annexe 1

—

Ils doivent être notamment informés des types de blessures pouvant survenir, des espèces animales impliquées et des circonstances possibles de leur apparition. Le plan de secours doit être porté à la connaissance du personnel de l'établissement.

Article R5213-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 71

Code de la santé publique

naturelle ; j) Pourrait conduire, par une description détaillée de symptômes, à un faux autodiagnostic ; k) Utiliserait de manière abusive, effrayante ou trompeuse des représentations visuelles d'altérations du corps humain dues à des maladies, des blessures

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