immédiatement son recours aux motifs que, depuis le 20 juin 1998, sa vie quotidienne avait été perturbée : - par la santé de son chien "guide d'aveugle" qu'il avait du faire hospitaliser dans une clinique

BEZIERS aux fins de la voir condamnée à lui payer : la somme de 1.260 euros au titre de la rétribution prévue par le contrat de saillie du 21 décembre 2022la somme de 317,37 euros afin de rembourser la clinique

Ils soutiennent que : - la procédure d'imposition est irrégulière du fait de l'irrégularité du droit de communication exercé à l'encontre de la pharmacie Louis et de la clinique vétérinaire Lemettre

Nous entrons par un portail grillagé, jouxtant “la Maison de Quartier”. 1 nouvelle entrée au [Adresse 13] Ensemble immobilier d’habitaion, en apparence multi-accueils , clinique vétérinaire.

Cette évaluation est effectuée par un vétérinaire choisi sur une liste départementale. Elle est communiquée au maire par le vétérinaire.

ce lot, en conséquence, en condamnant in solidum le syndicat des copropriétaires et la SCI Thomarion et la SARL Aromat à payer au propriétaire et à l'exploitant du local du rez-de-chaussée où une clinique

Leur vétérinaire, le Docteur [Y] [Z] a procédé à l’examen locomoteur de la jument le 9 octobre 2020, identifié une boiterie du membre antérieur droit, et orienté les époux [I] vers la clinique vétérinaire

Il s’agit d’une clinique vétérinaire.

domiciliée [...] , contre le jugement rendu le 18 décembre 2015 par le juge du tribunal d'instance de Périgueux, dans le litige l'opposant : 1°/ à l'agent comptable ASP, domicilié [...] , 2°/ à la clinique

[R] et la SELARL Le Loup Blanc sollicitent la nullité de l'ordonnance du 16 novembre 2021 autorisant la visite dans les locaux de la clinique vétérinaire de la SELARL Le Loup Blanc, en se fondant sur plusieurs

: « le docteur [R] m'a indiqué lors du premier semestre 2013 que la clinique vétérinaire serait fermée 2 semaines au mois d'août 2013 pour les congés annuels, par conséquent tout le personnel

du Fort a fait l’acquisition d’un local professionnel situé [Adresse 5] pour y établir une clinique vétérinaire.

Y..., médecin vétérinaire, soutenant avoir exercé ses fonctions en qualité de salarié au sein de la clinique de M.

introduits dans le lieu en cause à l'aide de manœuvres, menaces, voies de fait ou contraintes, ces lieux étant ouverts à leur arrivée en novembre 2024 ; les lieux occupés, constitués par une ancienne clinique

Par ordonnance du 30 juin 2017, l'Ordre des vétérinaires décide la fermeture de la clinique vétérinaire à cette date.

Par une requête et des mémoires en réplique, enregistrés sous le n° 2307054 les 4 octobre 2023, 10 juin 2024 et 21 novembre 2024, la SELARL Clinique vétérinaire des dominicains (CVD), représentée par la

; Sur l'intervention du Conseil national de l'ordre des vétérinaires : 2.

mentionnés dans la liste des documents joints ; en dépit de sa demande, la « copie des registre entrées et sorties de chiens sous scellés RS01 et RS02 », la « copie du bilan d’élevage » établi par la clinique

[Q] [P] au siège de sa clinique vétérinaire ; Que le photocopieur ES 281 C a été réceptionné le 27 juin 2008 par M.

Par un arrêté du même jour, dont le syndicat national des vétérinaires d'exercice libéral et le syndicat départemental des vétérinaires d'exercice libéral de la Mayenne demandent l'annulation, le préfet