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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
13 950 résultats pour « continuation du contrat »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 3
Tout adjoint d'enseignement bénéficie d'un accompagnement continu dans son parcours professionnel.
Article 30
Tout professeur certifié bénéficie d'un accompagnement continu dans son parcours professionnel.
Article 1
Les orientations pluriannuelles prioritaires de développement professionnel continu III.-issues du dialogue conventionnel,
Article 23
Tout professeur des écoles bénéficie d'un accompagnement continu dans son parcours professionnel.
Article Annexe II
Période de formation en milieu professionnel 2.3 Candidats relevant de la voie de la formation continue
Article 10-1
Article 7
Tout professeur agrégé bénéficie d'un accompagnement continu dans son parcours professionnel.
Article 11
Les revendications, s'il en est formulé plusieurs, sont numérotées de façon continue en chiffres arabes.
Article 2
La liste et le coefficient des épreuves du baccalauréat général en contrôle continu sont fixés comme suit :
Article 49
Les dispositions des deux alinéas précédents ne sont pas applicables en cas de licenciement à titre de sanction disciplinaire, si le contrat à durée déterminée arrive à son terme ou si le service employeur est dans l'impossibilité de continuer à réemployer
œuvre les politiques de l'enseignement technique agricole, en termes de formation et de pilotage des établissements publics locaux d'enseignement agricole, des établissements publics nationaux d'enseignement agricole et des établissements privés sous contrat
Article 1452
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 20 > 22
, soit pour leur compte et avec des matières leur appartenant, qu'ils aient ou non une enseigne ou une boutique, lorsqu'ils n'utilisent que le concours d'un ou plusieurs apprentis âgés de vingt ans au plus au début de l'apprentissage et munis d'un contrat
Article D337-101
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 91 > 36
Les candidats préparant le brevet professionnel par la voie de la formation professionnelle continue n'ont pas à justifier d'une durée minimum de formation.
Article 123-9
Les agents publics cités à l'article 120-2 ci-dessus du présent règlement général d'emploi sont également appelés à suivre des actions de formation continue visant à : - maintenir ou parfaire leur qualification professionnelle, en termes, notamment, d'adaptation
Article 113-17
Dans les trois corps actifs de la police nationale, des parcours de formation continue sont organisés au profit des fonctionnaires désireux de bénéficier d'une promotion de grade, exception faite, s'agissant du corps de commandement, du passage du grade
Article 6
de langue vivante A et B prévues aux articles 1er et 3 de l'arrêté du 16 juillet 2018 modifié relatif aux modalités d'organisation du contrôle continu, selon les modalités définies par note de service ; - de la partie expression orale de langues vivantes
Article L4138-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 49 > 54
Dans cette position, le militaire continue à figurer sur la liste d'ancienneté de son corps et à bénéficier des droits à l'avancement et à pension de retraite.
Article L711-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 81 > 32
Le contrat prévoit les objectifs partagés avec les établissements publics de recherche partenaires de l'établissement.
Au sens du présent arrêté, les organismes qui contribuent à la fourniture des services de la circulation aérienne sont dits : a) A horaires permanents, lorsqu'ils fonctionnent tous les jours de l'année ; b) A horaires permanents continus, lorsqu'ils fonctionnent
Article 15
L'exploitant doit en outre faire réaliser par un organisme tiers compétent deux mesures par an de l'ensemble des paramètres mesurés en continu.
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