A partir des documents constructeurs et en exploitant l'instrumentation appropriée, il réalise également la maintenance corrective et / ou préventive sur les pannes les plus courantes des appareils électrodomestiques et multimédia grand public (ex : téléviseurs

Article R355-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 58 > 19

Code des assurances

de capital de solvabilité requis, survenu durant la période examinée, le montant de l'écart constaté, même si le problème a été résolu par la suite, assorti d'une explication relative à son origine et à ses conséquences, ainsi qu'à toute mesure corrective

Article ANNEXE

—

Réaliser la maintenance des équipements frigorifiques monopostes ou thermodynamiques Réaliser la maintenance corrective d'un équipement frigorifique monoposte ou thermodynamique.

Article Annexe

—

vérifier la conformité des produits par rapport à un cahier des charges ; -corrige la marche de l'installation pour la maintenir dans les limites des valeurs de consigne ; -effectue un premier diagnostic de dysfonctionnement et réalise les opérations correctives

Article R229-65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 94 > 11

Code de l'environnement

de ces critères durant l'exploitation du site ; – les débit, température et pression d'injection du flux de dioxyde de carbone ; g) Un projet de plan de surveillance conforme aux exigences de l'article R. 229-67 ; h) Un projet de plan de mesures correctives

Article R216-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 64 > 41

Code de l'environnement

soumis à autorisation ou à déclaration sans se conformer au projet figurant dans le dossier déposé par le pétitionnaire ou le déclarant, au vu duquel la demande a été autorisée ou le récépissé délivré ainsi que le fait de ne pas prendre les mesures correctives

Article 7

—

exploitants d'installations de chauffage collectif et les gestionnaires de réseaux de chaleur urbains qui ont déjà déposé leur dossier au titre du I du présent article peuvent déposer dans le même formalisme jusqu'au 1er avril 2024 un dossier de demande corrective

Article 6-2

—

de santé et de sécurité au travail ne sont plus réunies conformément aux présentes dispositions le chef d'organisme cédant, informé par tous moyens d'une telle situation, avise le chef d'organisme d'accueil qui doit prendre sans délai les mesures correctives

Article 214-1.02

—

Suite à cet examen, la personne compétente ou la personne responsable décide des mesures correctives à effectuer. 13.

Article ANNEXE

—

d'emploi A partir de documents constructeurs et en exploitant l'instrumentation appropriée, l'agent (e) d'intervention sur équipements électroniques et numériques est chargé (e) de l'installation, la mise en service ainsi que de la maintenance corrective

LEGIARTI000037824266

—

Il analyse ses résultats et propose si nécessaire des mesures correctives pour atteindre ses objectifs.

LEGIARTI000031600323

—

Dans la phase de maintenance, il assure le dépannage, l'entretien préventif, la maintenance corrective des matériels et des logiciels de communication du réseau informatique et de télécommunications de l'entreprise.

Article 31

—

mesures en continu et en semi-continu demandées à l'article 28 et les mesures en continu à fréquence journalière ou mensuelle demandées à l'article 29, accompagnées de commentaires sur les causes des dépassements constatés ainsi que sur les actions correctives

Article Annexe

—

Elaborer et suivre les procédures d'entretien préventif, correctif et curatif dans une unité de production de l'industrie chimique. 3.

Article Annexe

—

habilitation électrique délivrée par l'employeur pour intervenir sur des équipements de chauffage et de conditionnement d'air au niveau B2V pour la maintenance préventive, BE Mesures pour les relevés de mesures électriques et BR pour la maintenance corrective

Article Annexe II

—

Les documents relatifs aux points déterminants lorsqu'il en existe : - la description de la ou des mesures correctives (principe n° 5) ; 3.2.4. Les documents relatifs à la vérification (principe n° 6). 3.3.

Article L229-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 93 > 29

Code de l'environnement

-Le transfert de responsabilités mentionné au I concerne uniquement les obligations suivantes : a) La surveillance, la prévention et la réparation des risques de fuites ou des fuites de dioxyde de carbone ; b) La mise en œuvre des mesures correctives

Article Annexe Ib

—

Définir l'action corrective en vue de sa programmation au regard du contexte de l'organisme et des qualifications requises 5. Réparation et réglages 5.1. Déposer et reposer des éléments, des sous-ensembles, des systèmes d'aéronef 5.2.

Article Annexe I c

—

significatifs de ce fonctionnement intégrant les actions qui en découlent Note : la surveillance du fonctionnement et des paramètres peut être exécutée selon un calendrier, ou à la demande, ou de façon continue (EN 13306 : avril 2001) Maintenance corrective

Article Annexe

—

Analyser les écarts entre prévision et réalisation d'un chantier de route, canalisation, terrassement, et prendre des mesures correctives.

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