CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5
L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.
Article 10
Les deux tiers au moins des enseignements fondamentaux du DEUG portent sur les matières suivantes :
L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.
Article 3
Article 4
Les enseignements conduisant au diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire sont obligatoires. Ils comprennent :
LEGIARTI000031103164
VOLUMES HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS APPLICABLES AUX ÉLÈVES DE CLASSE DE TROISIÈME DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE
LEGIARTI000031103080
VOLUMES HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS APPLICABLES AUX ÉLÈVES DE CLASSE DE QUATRIÈME DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE
Le directeur des enseignements supérieurs et les recteurs d'académie sont chargés de l'application du présent arrêté.
Article 1
En application de l'article D. 351-12 du code de l'éducation, des enseignants titulaires du certificat d'aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap ou du certificat
Article 3-1
du décret n° 2021-209 du 25 février 2021 susvisé, la valeur de chaque note moyenne annuelle du dossier de contrôle continu, attribuée au titre de des évaluations ponctuelles en histoire-géographie, en langue vivante A, en langue vivante B et en enseignement
Article R581-64
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 26 > 05
Les enseignes de plus de 1 mètre carré, scellées au sol ou installées directement sur le sol, ne peuvent être placées à moins de 10 mètres d'une baie d'un immeuble situé sur un fonds voisin lorsqu'elles se trouvent en avant du plan du mur contenant cette
Article Annexe III-15 a (art. A322-72)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 70 > 51
milieu naturel FONCTIONS BREVETS DÉLIVRÉS BREVETS DÉLIVRÉS DIPLÔMES D'ÉTAT Plongées à l'air ou au nitrox en exploration Directeur de plongée Directeur de plongée en exploration - DPE (*) Plongées à l'air ou au nitrox en enseignement
Les enseignements et les contenus de formation s'articulent autour des quatre domaines principaux de formation suivants :
Article 8
Les enseignements fondamentaux de l'ensemble du DEUG Sciences et technologies portent principalement sur : - le génie des procédés ;
Il est organisé à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires un enseignement de génie atomique.
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