En supplément des sabords réglementaires prévus au paragraphe 3 du présent article, l'autorité compétente peut autoriser la mise en place au niveau du tableau arrière de sabords obturables au moyen de guillotines. 5.

Article 9

—

Observation visuelle des aplombs avant, des aplombs arrière et de la rectitude du dessus.

Article 240-1.02

—

L'un des plans passe par la partie la plus avant du navire, l'autre passe par sa partie la plus arrière.

Article 221-II-1/03

—

gouvernail ou des éléments servant aux mêmes fins. 14 La vitesse maximale de service en marche avant est la plus grande vitesse de service prévue que le navire peut maintenir en mer lorsqu'il est à son tirant d'eau maximal. 15 La vitesse maximale en marche arrière

Article Annexe 210.A.4

—

La longueur du navire correspond à la longueur hors tout, définie comme étant la distance mesurée en ligne droite de l'extrémité avant à l'extrémité arrière de la structure permanente du navire (art. 210.17 de l'arrêté du 23 novembre 1987). 2.

Article Annexe I

—

Ces dispositifs d'éclairage et de signalisation obligatoires, hors signalisation spécifique qui serait imposée au titre de l'article R. 48 du code de la route (transport exceptionnel), sont : - feux rouges arrière conformes aux dispositions de l'article

Article R317-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 02

Code de la route

travaux agricoles ou à une coopérative d'utilisation de matériel agricole, toute autre remorque, toute autre semi-remorque, lorsqu'il n'est pas soumis à cette obligation, doit être muni à l'arrière d'une plaque d'immatriculation reproduisant la plaque arrière

Article Annexe 4

—

MD2 Comment appelle-t-on la distance entre l'essieu arrière et l'extrémité arrière du véhicule ? MD3 Comment appelle-t-on un attelage constitué d'un autocar et d'une remorque ?

Article Annexe 4 (suite)

—

EQ7 Au-delà de quel PTAC les véhicules de transport de marchandises doivent-ils être équipés d'un dispositif complémentaire de signalisation arrière ?

Article 226-3.18

—

Toutefois, si ces moyens de fermeture sont installés en arrière de la cloison et s'ils sont aisément accessibles dans toutes les conditions de service, on peut ne pas exiger de commande à distance. 8.

Article 219-06

—

omnidirectionnelle par satellite doit être située dans les hauts, de manière à ce qu'aucun obstacle n'apparaisse à moins de 15° d'élévation au-dessous de l'horizontale dans l'axe bâbord/tribord et 5° d'élévation au dessous de l'horizontale dans l'axe avant/arrière

Article 223 a-III/07

—

Les embarcations de sauvetage doivent être fixées aux engins de mise à l'eau et, à bord des navires à passagers d'une longueur égale ou supérieure à 80 mètres, chacune des embarcations de sauvetage doit être arrimée de telle façon que son extrémité arrière

Article 14 bis

—

En particulier, au moins pour les neuf domaines réglementés, listés à l'annexe II, parties I et II du règlement UE 2018/858 précité, suivants : - le freinage ; - la visibilité arrière du conducteur et les dispositifs de vision indirect ; - le niveau sonore

Article Annexe

—

Rotation avant ou arrière dans un plan vertical qui s'effectue par enroulement autour de l'axe de tangage. 1.2.2.

LEGIARTI000050867444

—

suivantes : § 1er - La démission intervenue pour cause de non-paiement des salaires pour des périodes de travail effectuées, à condition que l'intéressé justifie d'une ordonnance de référé lui allouant une provision de sommes correspondant à des arriérés

Article 223 a-II-1/09

—

Pour les navires d'au moins 100 mètres de longueur, une des cloisons principales transversales en arrière de la cloison d'abordage doit être placée à une distance de la perpendiculaire avant au plus égale à la longueur admissible. 8.

Article 226-3.16

—

L'appareil à gouverner principal et la mèche du gouvernail doivent être conçus de manière à ne pas être endommagés à la vitesse maximale en marche arrière ou pendant les manœuvres au cours des opérations de pêche. 7.

Article A4241-48-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

Toutefois : a) Si une longueur de convoi dépasse 110 m, elle doit porter deux des feux visés ci-dessus dont un sur sa partie avant et un sur sa partie arrière ; b) Si une longueur du convoi comprend une rangée de plus de deux bateaux accouplés, ces

Article 211-2.03

—

Position du centre de carène par rapport à la perpendiculaire arrière. 4.5. Hauteur du métacentre transversal au-dessus de la ligne de base. 4.6. Hauteur du métacentre longitudinal au-dessus de la ligne de base. 4.7.

LEGIARTI000041943116

—

de la cloison de coqueron 30/12/2059 Absence d'équipement de sécurité en arrière de la cloison de coqueron 30/12/2049 3.03.3 Cloisons transversales étanches à l'eau oui Art 1 annexe 4 3.03.04 Cloison étanche au gaz 31/12/2024 31/12/2024 3.03.05

Page 14 · 348 résultats

← Précédent Suivant →