Codes de loi français

LEGIARTI000032488312

La discussion des titres du candidat présenté est ouverte immédiatement après la lecture du rapport.

Article 6

d'accéder depuis l'entrée aux prestations essentielles de l'établissement tels que les caisses, ascenseurs et autres circulations verticales, sanitaires adaptés, cabines d'essayage adaptées, meubles d'accueil, photocopieurs, bacs de recyclage, bornes de lecture

Article 221-II-1/32

chaudières. 6 Les chaudières qui sont indispensables à la sécurité du navire et qui sont conçues pour contenir de l'eau à un niveau déterminé doivent être équipées d'au moins deux indicateurs de niveau dont un au moins doit être une monture de niveau à lecture

Article 18

Il doit être déposé, sous la forme d'un texte imprimé, d'un enregistrement sonore et d'une version électronique du texte lisible par un logiciel de lecture d'écran et de l'enregistrement sonore, auprès de la Commission nationale de contrôle de la campagne

Article Annexe II

Habitats des zones humides Lorsque des données ou cartographies d'habitats selon les typologies CORINE biotopes ou Prodrome des végétations de France sont disponibles à une échelle de levés appropriée (1/1 000 à 1/25 000 en règle générale), la lecture

LEGIARTI000036158158

On entraîne systématiquement toute l'année à la lecture à haute voix des nombres en coréen. Valeurs approchées. Utiliser les méthodes de calcul mental issues de la tradition coréenne.

LEGIARTI000044115255

CHARTE APPLICABLE AUX DISPOSITIFS DE LECTURE DES JUSTIFICATIFS MENTIONNÉS À L'ARTICLE 2-2 DU DÉCRET N° 2021-699 DU 1ER JUIN 2021 MODIFIÉ PRESCRIVANT LES MESURES GÉNÉRALES NÉCESSAIRES À LA GESTION DE SORTIE DE CRISE SANITAIRE AUTRES QUE L'APPLICATION MOBILE

Article Annexe II - II. Maquette 13

collège de la spécialité, portefeuille numérique des actes réalisés, l'activité réalisée sous forme de mise en situation (simulation), présentation de cas cliniques, examens par questions à réponses multiples, dossiers progressifs de cas cliniques, lecture

Article ANNEXE I 1

Aucune personne autre que l'observateur faisant la lecture de l'appareil ne doit rester à proximité de l'avertisseur acoustique ou du microphone, car la présence de spectateurs peut influencer sensiblement les lectures de l'appareil, si ces spectateurs

Article Annexe V

L'histoire doit leur apparaître comme une discipline vivante, suscitant leur curiosité intellectuelle, leur goût pour la lecture d'œuvres historiques et leur offrant le plaisir sans cesse renouvelé de la découverte.

Article 9

Les consultations mentionnées aux alinéas précédents doivent intervenir, au plus tard, avant l'adoption du projet de loi ou de la proposition de loi en première lecture par la première assemblée saisie.

Article L7123-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 40 > 64

Si, à l'expiration de ce délai, une seule liste a été déposée, les différents postes de la commission permanente sont alors pourvus immédiatement dans l'ordre de la liste et il en est donné lecture par le président.

Article L517

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 26 > 00

sièges consécutive à la démission de tous ses membres, la déclaration individuelle de rattachement est faite dans les huit jours qui suivent respectivement la publication du décret de dissolution au Journal officiel de la République française, la lecture

Article L545

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 26 > 00

sièges consécutive à la démission de tous ses membres, la déclaration individuelle de rattachement est faite dans les huit jours qui suivent respectivement la publication du décret de dissolution au Journal officiel de la République française, la lecture

Article L4424-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 46 > 51

Elle définit les actions qu'elle entend mener en matière : -d'inventaire du patrimoine ; -de recherches ethnologiques ; -de création, de gestion et de développement des musées ; -d'aide au livre et à la lecture publique, dans le respect des compétences

Article ANNEXE II

(5) Standard de perception des couleurs: SPC 1 : aucune erreur à la lecture des tables d'Ishihara; SPC 2: erreurs 0 la lecture des tables, mais aucune erreur à l'identification des feux colorés émis au moyen de la lanterne chromoptométrique de

Article L38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 10

Lorsque l'occupant des lieux ou son représentant fait obstacle à l'accès aux pièces ou documents présents sur un support informatique, à leur lecture ou à leur saisie, mention en est portée au procès-verbal.

Article L16 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 41

. – Lorsque l'occupant des lieux ou son représentant fait obstacle à l'accès aux pièces ou documents présents sur un support informatique, y compris distant, à leur lecture ou à leur saisie, mention en est portée au procès-verbal.

Article 64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 10

c) Lorsque l'occupant des lieux ou son représentant fait obstacle à l'accès aux pièces ou documents présents sur un support informatique, à leur lecture ou à leur saisie, mention en est portée au procès-verbal.

Article Annexe 1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 04 > 16

logement par quartile de revenu (19) -écart du taux de sortants du système scolaire à faible niveau d'études selon les catégories sociales (21) -part d'élèves de CM2 maîtrisant les connaissances de base (22) -part des jeunes en difficulté de lecture