X... a chargé la société Résidence Plus de l'édification d'une maison individuelle ; qu'après exécution des travaux, le maître de l'ouvrage a assigné l'entrepreneur en indemnisation de désordres et non-conformités

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 18 mars 2000, n° 2000-01788), qu'un maître de l'ouvrage a chargé de la construction d'une maison

Y..., maître de l'ouvrage, a, par contrat du 24 mai 1989, chargé de la construction d'une maison individuelle la société "Les Constructeurs Champenois" qui a confié la réalisation du lot "charpente couverture

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 18 mars 2000, 2000-02084), qu'un maître de l'ouvrage a chargé de la construction d'une maison

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 18 mars 2000, 2000-02710), qu'un maître de l'ouvrage a chargé de la construction d'une maison

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 18 mars 2000, 2000-02711), qu'un maître de l'ouvrage a chargé de la construction d'une maison

de défiscalisation, acquis un terrain à bâtir au moyen d'un prêt consenti par la société Crédit immobilier de France Ile-de-France (le prêteur), avant de conclure un contrat de construction de deux maisons

contre la société MAAF assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 octobre 2015), qu'en mars 2006, M. et Mme [U] et la société Sogesmi ont conclu un contrat de construction de maison

Grosset Janin frères (la société Grosset Janin), assurée successivement par la MAAF puis par la société Covea Risk aux droits de laquelle se trouvent les sociétés MMA, un contrat de construction de maison

Z..., assuré auprès de la société Mutuelles du Mans assurances (les MMA), une mission de maîtrise d'oeuvre complète en vue de la construction d'une maison individuelle ; que le lot maçonnerie a été confié

conseil Habitat ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 17 mars 2016), que Mme X... et la société conseil Habitat, assurée par la société Groupama, ont conclu un contrat de construction de maison

Selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 23 avril 2020), M. et Mme [T] ont confié à la société Les Villas Nautica la construction d'une maison individuelle selon un marché à forfait. 2.

[B] et Mme [H] ont confié à la société Groupe Le Villain (la société Le Villain), assurée auprès de la SMABTP, la construction d'une maison individuelle. 2.

Les opérations d'expertise ont été étendues au constructeur de maisons individuelles et à son sous-traitant.

l'arrêt attaqué (Versailles, 24 mai 1996), que les époux Y..., maîtres de l'ouvrage, assurés par la compagnie Allianz Via assurances IARD (Cie Allianz), ont, en 1984, chargé de la construction d'une maison

Daniel C... , contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 24 janvier 2017, qui, pour construction d'une maison individuelle sans contrat, sans garantie de livraison

Individuelle ; que le contrat se réfère en effet explicitement à la législation régissant les contrats de construction de maison individuelle, le contrat litigieux relevant de l'article L 231-2 du

familiale constructeur gestion (venant aux droits de la société anonyme Maison familiale), dont le siège est ..., 2 / de la compagnie d'assurances AXA Assurances (venant aux droits du Groupe Drouot

B..., qui avait, en 1981, acquis de la société civile immobilière Enseigna (la SCI) un terrain faisant partie d'un lotissement dont celle-ci avait assuré la maîtrise d'oeuvre, y a fait édifier une maison

l'article 624 du code de procédure civile, la censure de l'arrêt attaqué qui sera prononcée sur le premier moyen de cassation quant à l'imputabilité de la résiliation du contrat de construction de maison