Codes de loi français

Article 21

Aérage aspirant : L'emploi d'un aérage aspirant est autorisé moyennant : - la mise en place de dispositifs assurant, si nécessaire, un bon brassage de l'air à front ; - l'emploi d'un ventilateur comportant un moteur placé hors du circuit de l'air aspiré

Article ANNEXE I

Technologie industrielle comporte deux mentions : Génie des systèmes, construit autour d'un noyau de quatre disciplines : électricité, mécanique, informatique et automatique.

Article Annexe II

quatre temps, - description des organes principaux, - alimentation en combustible : circuit et différents organes, - alimentation en air, - graissage : circuit, différents organes, - refroidissement, - évacuation des gaz brûlés, - appareils de contrôle

Article 4

. - une composante de consommation énergétique relative à l'ambiance thermique générale et à la ventilation des locaux, notée CVC, définie pour une intensité d'usage étalon et déterminée en Annexe II du présent arrêté pour chaque catégorie d'activité

Article CH 6

des gaz brûlés, dans le cas d'appareil(s) raccordé(s) ; - soit par le système de ventilation du local.

Article Annexe

L'implantation de l'installation doit être choisie en fonction des vents dominants.

Article Annexe

Article 40 Résistance aux vibrations L'équipement de contrôle conserve sa performance nominale lorsqu'il est soumis à des vibrations mécaniques.

Article D4212-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 15 > 33

membre d'équipage de pont est une personne participant à l'exploitation générale d'un bâtiment naviguant sur les voies d'eau intérieures de l'Union européenne et qualifié pour effectuer des tâches diverses telles que celles liées à la navigation, au contrôle

Article M 58

Ils doivent être aménagés de préférence aux étages supérieurs, dans des locaux limités par des parois coupe-feu de degré 2 heures et ventilés directement sur l'extérieur.

Article R4447-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 76 > 94

Lorsque l'évaluation des risques fait apparaître que des travailleurs sont exposés à des risques dus aux vibrations mécaniques, l'employeur veille à ce que ces travailleurs reçoivent des informations et une formation en rapport avec le résultat de l'évaluation

Article Annexe IV

Pour les bâtiments autres que d'habitation, la puissance de référence d'un ventilateur est calculée pour une perte de charge de référence, notée Dpref et pour un rendement de référence de ventilateur noté Effventref.

Article Annexe I

Installations de chauffage et de ventilation. 2. 1. 5. Autres installations techniques. 2. 2. Vérifications (3). 2. 2. 1. Structures. 2. 2. 2. Aménagements. 2. 2. 3. Installations électriques. 2. 2. 4. Eclairage. 2. 2. 5.

Article GC 2

des appareils de cuisson et des appareils de remise en température avec l'indication de leurs puissances utiles ; - les plans et descriptifs de la distribution en énergie et du stockage de combustible ; - les plans et descriptifs du système de ventilation

LEGIARTI000006893760

Mécanique du vol

Article 13

Résistance mécanique des ouvrages

Article 9 j

Appareils mécaniques et de manutention.

Article M 12

Escaliers et escaliers mécaniques

LEGIARTI000006893730

Mécanique du vol

Article 223 a-II-2/07

Le nombre de claires-voies, portes, manches de ventilation, ouvertures dans les cheminées permettant à l'air vicié de sortir et autres ouvertures des locaux de machines, doit être réduit au minimum nécessaire à la ventilation et au fonctionnement correct

Article AS 2

Ventilation des locaux des machines § 1. Le local des machines des ascenseurs doit être ventilé sur l'extérieur, directement ou par l'intermédiaire d'un conduit distinct de celui de l'ascenseur, par convection naturelle ou forcée.