CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

424 résultats pour « moniteur d'atelier »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 11

—

situation ; Appréciation du : -niveau requis : le conducteur cynotechnique et/ ou l'assistant technique réalise les missions opérationnelles qui lui sont confiées et reproduit facilement les gestes cynotechniques ; Le chef d'unité peut, après avis du moniteur-dresseur

Article L640-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 47

Code de la sécurité sociale

comptes, agent général d'assurances ; 3°) Architecte, architecte d'intérieur, économiste de la construction, géomètre, ingénieur-conseil, maître d'œuvre ; 4°) Artiste non mentionné à l'article L. 382-1, guide conférencier ; 5°) Vétérinaire ; 6°) Moniteur

Article D312-104

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 92

Code de l'action sociale et des familles

actions concernant le développement personnel des enfants, leur insertion sociale ainsi que leur encadrement dans les internats et semi-internats, les établissements s'assurent le concours d'éducateurs spécialisés, d'éducateurs de jeunes enfants ou de moniteurs-éducateurs

Article Annexe

—

Sous la responsabilité du chef d'atelier, son activité couvre les domaines de la technique, du pilotage et du suivi des résultats de la ligne de fabrication, de l'encadrement des opérateurs, de la maintenance productive et de l'amélioration continue du

Article 2

—

professionnelle Tourier 221 3 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie - Confédération nationale de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie française Moniteur

Article 4

—

représentant des professeurs médecins et un psychomotricien désignés par le directeur de l'institut de formation ; Deux membres, dont un médecin ayant des connaissances particulières en rééducation psychomotrice et un psychomotricien enseignant ou moniteur

Article 1

—

III Chef d'atelier de maintenance des systèmes automatisés et asservis. 250r 5 ans Ministère de la défense. - Armée de terre . - Ecole supérieure et d'application du matériel (ESAM).

Article 1

—

établissements d'enseignement principaux de 2e classe ; Assistants territoriaux socio-éducatifs, à l'exception de la spécialité assistant de service social ; conseillers territoriaux socio-éducatifs ; Educateurs territoriaux de jeunes enfants ; Moniteurs-éducateurs

Article Annexe III a

—

Accompagnement personnalisé 120 heures pour les 2 années 1) Les horaires ne tiennent pas compte des six semaines de stage en milieu professionnel. 2) a) cours en division entière ; b) travaux dirigés ou pratiques de laboratoire ; c) travaux pratiques d'atelier

Article 1

—

Dès que vous vous apercevez d'un bouton, montrez-le à votre patron ou votre chef d'atelier ; il vous enverra, s'il a le moindre soupçon, à un médecin compétent.

Article 1

—

21 20 Responsable d'un centre de documentation relevant de l'administration centrale, ouvert au public A 5 40 Responsable interrégional de formation A 7 30 Caissier non régisseur C 5 15 Responsable d'atelier

Article R811-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 36 > 96

Code rural (nouveau)

, du conseil intérieur, pour un lycée, du conseil de centre, pour un centre de formation professionnelle et de promotion agricoles, du conseil de perfectionnement, pour un centre de formation d'apprentis agricoles, ou du conseil d'exploitation ou d'atelier

Article 3

—

Appartiennent à la catégorie IV : Les maîtres auxiliaires titulaires du brevet d'enseignement agricole ; Les maîtres auxiliaires d'éducation physique pourvus du brevet d'aide moniteur ou de titres ou diplômes de spécialités sportives équivalents fixés

Article 11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 68 > 52

Arrêté du 7 mars 1986 modifiant l'arrêté du 16 mai 1980 relatif aux conditions d'admission dans les établissements de formation au diplôme d'Etat d'assistant de service social.

aux épreuves instituées par l'article 7 ci-dessus est arrêtée par une commission de six membres : - le directeur du centre de formation, rapporteur devant la commission ; - trois formateurs, dont un assistant de service social ayant la qualité de moniteur

Article 4

—

Titre 1er : De la formation de moniteur des premiers secours., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct.

Article Annexe II

—

371 381 395 430 453 474 Sous-bibliothécaire 289 299 311 326 339 352 371 381 395 430 453 474 Adjoint d'enseignement musical 305 334 363 385 420 450 480 510 540 570 Moniteur

Article 1

—

anesthésiste ; Diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire ; Diplôme d'Etat d'infirmier en pratique avancée ; Diplôme de cadre de santé ; Diplôme d'Etat d'accompagnant éducatif et social ; Diplôme d'Etat d'assistant de service social ; Diplôme d'Etat de moniteur-éducateur

Article Annexe IV

—

cordes chronométré uniquement Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne et activités assimilées, RNCP39574 délivré jusqu'au 1er mars 2028 2° b) TEP uniquement X X Brevet de moniteur

Article Annexe I

—

366 379 395 430 453 474 Sous-bibliothécaire 280 294 306 321 333 347 366 379 395 430 453 474 Adjoint d'enseignement musical 299 329 358 382 420 450 480 510 540 570 Moniteur

Article 2

—

INTITULÉ CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT Moniteur de rugby à XV 335t 3 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport ― Fédération française de rugby Animateur de loisir sportif

Page 14 · 424 résultats

← PrécédentSuivant →