Attendu en conséquence que c'est à tort que le premier juge a dit que la vitesse excessive de la motocyclette conduite par M.

X..., alors qu'il pilotait une motocyclette au cours d'une séance d'entraînement sur un circuit fermé, a été heurté par la motocyclette conduite par M.

la heurter était de 0 km/h ou proche de 0 km/h, - le contact de la motocyclette avec la voiture a été violent, - le contact du motocycliste avec les plots sur le trottoir et le panneau de signalisation

Vu l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 18 décembre 1987) qu'à une intersection de rues, une collision se produisit entre la motocyclette

lorsque la collision s'est produite ; que la vitesse excessive avouée du motard mais aussi le défaut d'attention de celui-ci et l'erreur de freinage ayant conduit au soulèvement de l'arrière de la motocyclette

conséquence condamné à la peine de 1 mois d'emprisonnement avec sursis et 1 000 francs d'amende ainsi qu'à des réparations civiles ; "aux motifs que le 26 mai 1993, vers 21 h 35, Régis A... circulait à motocyclette

QUI CIRCULAIT A MOTOCYCLETTE HEURTA L'AUTOMOBILE DE M. Y... Z...

et que celui-ci ne devait pas dépasser en raison des lieux et de la visibilité, la cour d'appel ne pouvait pas, par cela seul, en déduire que la faute imputée au motocycliste, prioritaire, avait été la

W... a perdu le contrôle de sa motocyclette alors qu'il dépassait un tracteur appartenant au conseil général du Territoire de Belfort, qui procédait au fauchage du bas côté de la route ; qu'il a assigné

Madame [D] [R] épouse [G] qui roulait sur l'A7 derrière les deux gendarmes motocyclistes a déclaré 'je me suis engagée derrière les deux motocyclistes dans la patte d'oie jonction de l'A51 et de l'A7 en

Code de procédure pénale, L. 124-1 et L. 420-1 du Code des assurances et 6 de la loi du 5 juillet 1985 : " en ce que l'arrêt attaqué a condamné la GMF assureur de la responsabilité civile d'un motocycliste

B... qui, quittant le bas côté où elle était en stationnement, traversait la chaussée de droite à gauche par rapport à la direction suivie par le motocycliste ; que celui-ci ayant été mortellement blessé

X... est entré en collision, alors qu'il circulait sur une motocyclette, avec le véhicule conduit par Mme Y..., circulant en sens inverse et a été blessé ; que M.

l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Caen, 11 septembre 2007), que le 20 septembre 2000 un accident de la circulation est survenu entre la motocyclette

X..., qui pilotait une motocyclette assurée auprès de la société Axa France IARD et avait pour passagère Mme C..., a entrepris de dépasser par la gauche une file de quatre véhicules automobiles le précédant

Le 9 septembre 2021, Monsieur [R] a confié sa motocyclette à la SARL FCS LAVAGE AUTO pour une prestation de lavage.

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu après cassation d'un précédent arrêt (Nîmes, 10 décembre 1985), que, dans une agglomération, la motocyclette

dommages qu'il a subis ou celle de ses ayants droit ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'une collision s'est produite entre l'automobile conduite par Mlle Michelle Giangreco et la motocyclette