navires de plaisance munis d'un moteur in-bord ou mixte sans échappement intégré, les véhicules nautiques à moteur et les moteurs hors-bord et mixtes avec échappement intégré doivent être conçus, construits et montés de telle sorte que les émissions sonores

Article MS 62

—

Un équipement d'alarme du type 4 peut être constitué de tout dispositif sonore à condition qu'il soit autonome (cloche, sifflet, trompe, bloc autonome d'alarme sonore du type Sa associé à un interrupteur, etc.). § 4.

Article L135-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 26 > 41

Code de la propriété intellectuelle

publiées sous la forme de livres, revues, journaux, magazines ou autres écrits faisant partie des collections des bibliothèques accessibles au public, des musées, des services d'archives, des institutions dépositaires du patrimoine cinématographique ou sonore

Article 4

—

Les engins de chantier visés à l'article 1er seront homologués, quant à leur intensité sonore, par le ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la protection de la nature et de l'environnement.

Article 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 58 > 41

Arrêté du 14 janvier 1958 fixant les spécifications auxquelles doivent répondre les avertisseurs sonores des véhicules automobiles

Les dispositions du présent arrêté relatives aux avertisseurs sonores pour l'usage de route ne sont applicables qu'aux véhicules automobiles mis pour la première fois en circulation à partir du 1er janvier 1950.

Article Annexe II

—

VIBRATIONS L'installation est construite, équipée et exploitée afin que son fonctionnement ne soit pas à l'origine de vibrations dans les constructions avoisinantes susceptibles de compromettre la santé ou la sécurité du voisinage ou de constituer une nuisance

Article L4722-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 37 > 62

Code du travail

des contrôles techniques, consistant notamment : 1° A faire vérifier l'état de conformité de ses installations et équipements avec les dispositions qui lui sont applicables ; 2° A faire procéder à la mesure de l'exposition des travailleurs à des nuisances

Article 1

—

Pour l'application du présent arrêté : 1° Le terme : “événement” s'entend au sens défini par le règlement (UE) n° 376/2014 susvisé ; 2° Les : “dispositifs d'enregistrement des communications de fond et de l'environnement sonore” sont les dispositifs mentionnés

Article L223-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 47

Code pénitentiaire

Un signal visuel ou sonore spécifique indique si un enregistrement est en cours, sauf si les circonstances de l'intervention l'interdisent.

Article 230-3.07

—

A bord des navires s'éloignant à plus de 6 milles de la côte, tout compartiment moteur situé sous le pont de travail est équipé d'un système de détection de niveau d'eau haut, permettant d'activer un signal d'alarme sonore au poste de conduite du navire

Article 5

—

Les laboratoires désirant procéder aux mesures d'intensité sonore devront déposer une demande d'agrément auprès du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la protection de la nature et de l'environnement (direction générale de la protection

Article 230-6.08

—

Les navires disposent d'un moyen de signalisation sonore efficace, qui peut ne pas être alimenté par une source d'énergie.

Article 26

—

déchet, ordure, détritus ou matériel, à l'exception des déchets organiques et des déchets de poissons autorisés dans les conditions prévues par arrêté du représentant de l'Etat ; 3° De troubler la tranquillité des lieux en utilisant tout instrument sonore

Article 8

—

régionales de programme selon les volumes horaires minima suivants : Sociétés nationales et régionales de télévision : quarante-cinq minutes à la mi-journée et cent vingt minutes dans la soirée ; Société Radio-France et stations locales de radiodiffusion sonore

Article L122-5-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 36 > 31

Code de la propriété intellectuelle

-En application du 13° de l'article L. 122-5 et sous réserve du II du présent article, les bibliothèques accessibles au public, les musées, les services d'archives ou les institutions dépositaires du patrimoine cinématographique, audiovisuel ou sonore

Article 3-1

—

Jusqu'au 31 janvier 2026, la direction des services de la navigation aérienne n'est pas tenue d'équiper ses organismes de dispositifs d'enregistrement des communications de fond et de l'environnement sonore.

Article Annexe III

—

Tableaux G-5 Le document Méthode et données d'émission sonore

Article D320-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 50 > 15

Code de la sécurité intérieure

loisirs ; 3° Toute mise en scène de personnalités ou personnages appartenant à l'univers des mineurs ; 4° Toute publicité orientée vers les enfants ou les adolescents, ou particulièrement attractive pour ceux-ci en raison notamment d'éléments visuels, sonores

Article A38-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 87 > 91

Code de procédure pénale

Les caractéristiques propres aux moyens de télécommunication audiovisuelle ou concernant des moyens de télécommunication sonore autre que le téléphone utilisés pour l'application des dispositions de l'article 706-71 sont précisées par le présent article

Article 3

—

Le niveau de puissance acoustique Lw, en dB, d'une source sonore est défini par : Lw = 10 log puissance 10 de W/Wo.

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