Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 9 décembre 2021), se plaignant de nuisances sonores provenant du poulailler de M.

X..., se plaignant des nuisances sonores occasionnées par l'exploitation de chambres froides, a assigné M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 14 mars 2006), que se plaignant de nuisances

Le syndicat des copropriétaires a mandaté deux entreprises qui ont effectué divers travaux pour mettre fin aux nuisances sonores. 5. M.

Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 1er février 2000), que se plaignant des nuisances sonores

. ; qu'en raison de nuisances sonores provenant de la blanchisserie, ceux-ci ont cessé de payer leurs loyers ; qu'après avoir délivré à la société Kim Press un commandement visant la clause résolutoire

premier étage d'un immeuble en copropriété, ont assigné les époux Z..., propriétaires de l'appartement du deuxième étage, ainsi que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble, en cessation des nuisances

être locataire de l’appartement n°42 de la résidence [Adresse 5], et subir, depuis la réalisation par Monsieur [Z], occupant l’appartement mitoyen, de travaux de perçage en 2017, 2020 et 2022, des nuisances

Y... et la société Le Café de la plage en cessation et indemnisation des nuisances sonores répétées provenant d'établissements qui diffusaient de la musique jusqu'à une heure tardive de la nuit en utilisant

E..., estimant que le fonctionnement de celle-ci était la cause de nuisances sonores excessives, ont assigné son propriétaire pour obtenir la cessation du trouble et avoir réparation de leur dommage ;

A..., se plaignant des nuisances sonores occasionnées par les manifestations champêtres de l'association Hygiène naturelle, ont assigné celle-ci en cessation des troubles excessifs de voisinage et réparation

[D] au 13 octobre 2013, date du dépôt du rapport d'expertise amiable précisant le niveau de dépassement des nuisances sonores au regard des seuils fixés par les normes applicables, après avoir constaté

X..., se plaignant de nuisances sonores provenant de l'atelier de carrosserie automobile exploité par M. et Mme Y... dans un local jouxtant sa propriété, sise dans l'île de Tahiti, a fait assigner ceux-ci

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois premières branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 24 juillet 2002), que, se plaignant de nuisances

X..., propriétaire d'un fonds de commerce d'hôtel-restaurant, et la SCI La Perrière, propriétaire des murs, se plaignant de nuisances sonores provenant de la piste de karting exploitée par M.

X... et la Société pour l'étude et la protection de la nature et des animaux sauvages (SEPRONAS) ont assigné l'Association ball-trap club de Chatelaillon (l'association) pour faire cesser les nuisances

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses première et troisième branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 1er juin 2017), que se plaignant des nuisances

ne dépasse pas 30 à 35 dB(A), - que dans le cas d'espèce, il ne s'agit pas d'un bruit régulier mais impulsif donc plus gênant ; qu'il est donc établi que l'escalier provoque des nuisances sonores au