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5 894 résultats pour « porcheries »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03357

Cassation

30 janvier 2018

30 janvier 2018

absence de mention de la date de délivrance et de l'identité de l'intermédiaire ; que les ordonnances 35816, 39028 et 4012 font référence à 50 UGB Viande (allaitants), l'ordonnance 38304 à 10 Truies Porcs

Source officielle

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CC

civ1

613723bdcd5801467740d8fb

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que, suivant contrat du 30 octobre 1987, la société Danno a réalisé, pour le compte des époux Y..., la construction d'une porcherie

Source officielle
CC

cr

613725cacd58014677420894

Cassation

4 février 1998

4 février 1998

; "qu'en l'état du dossier, seules les affirmations du mis en examen seraient de nature à laisser croire que cette opération ne lui a rapporté que 250 000 francs et qu'"il en serait presque de sa poche

Source officielle
CC

soc

61372302cd5801467740451d

Cassation

20 janvier 1998

20 janvier 1998

X..., de deux nouveaux emplois, dont celui d'un chef de produit porc, constituant une autorité intermédiaire qu'excluait le contrat de travail du 5 janvier 1989, et qu'au surplus, la lettre de licenciement

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CC

soc

61372477cd58014677415bf1

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

X... avait adopté un comportement malhonnête susceptible de porter gravement préjudice à son employeur en acceptant de recevoir de trois clients de la banque une dent de porc sculptée, une bouteille de

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CA

1ère Chambre

69ef1faccdc6046d47b05cf9

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[G] [R] et Mme [A] [I], son épouse, ont acquis suivant bon de commande du 29 janvier 2022, auprès de la société Le Salon de la Sportive un véhicule d'occasion de marque Porsche modèle [X] 4.8 V8 520 cv

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CC

cr

6137267acd58014677425e40

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

d'une campagne promotionnelle destinée aux touristes, une publicité fausse ou de nature à induire en erreur, en présentant comme corses des produits de charcuterie fabriqués pour la plupart à partir de porcs

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100439

Cassation

30 avril 2014

30 avril 2014

qui empêcherait ainsi de remplir le porche de l'utilité à laquelle il est primordialement destiné c'est-à-dire le passage ; que l'usage du porche comme voie de passage réservée aux riverains et comme

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CC

civ3

61372424cd58014677412d21

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

jardin derrière", les locataires ne peuvent se méprendre sur la consistance des biens mis en vente, en l'espèce la propriété louée, même en l'absence de la mention d'un garage et d'un ancien refuge à porcs

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200730

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

X..., propriétaire d'un véhicule Porsche, a souscrit, le 25 avril 2012, auprès de la société Assurances du crédit mutuel IARD (l'assureur), un contrat d'assurance automobile incluant les garanties « vol

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CC

civ1

613720bbcd580146773edecc

Cassation

20 décembre 1988

20 décembre 1988

X..., éleveurs de porcs, qui se fournissaient en aliments pour le bétail, d'abord auprès de la société Gruson-Sanders, puis auprès de la société Guyot-Piétrement, toutes deux concessionnaires de la marque

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310285

Cassation

23 juin 2016

23 juin 2016

Au premier étage : une chambre audessus du porche ...

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CC

cr

6137261ccd58014677423068

Cassation

20 octobre 2004

20 octobre 2004

et avait tendu un billet de 200 francs ; qu'ensuite, chacun de ses compatriotes lui avait donné un billet de 200 francs ; que Charif Y... avait ensuite vu Gilles X... mettre ces billets pliés dans sa poche

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CC

cr

6137253fcd5801467741c2cd

Cassation

15 avril 1993

15 avril 1993

l'arrêt attaqué a renvoyé le demandeur devant le tribunal correctionnel du chef de soustraction frauduleuse ; "aux motifs que l'examen de la procédure révèle que Hervé Fabbri avait confié son véhicule Porsche

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00041

Cassation

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[1] faisant apparaître des encaissements d'espèces importants, soit, entre mars 2015 et janvier 2016, la somme globale de 42.220 CHF, par les éléments de preuve desquels il résultait qu'un véhicule Porsche

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civ2

60794e539ba5988459c48e20

Cassation

13 juillet 2006

13 juillet 2006

remise d'une copie de l'assignation au greffe, avant la date fixée pour l'audience, sous peine de caducité de la déclaration constatée d'office ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Forez Porc

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CC

cr

61372528cd5801467741b716

Cassation

23 mai 1989

23 mai 1989

que la Cour ne pouvait, sans se contredire, relever que la prévenue avait vendu trois morceaux de résine de cannabis au prix de 100 francs, et dire que cette dernière somme avait été retrouvée dans la poche

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CA

1ère Chambre

6618cf017935f50008be4161

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Mme [Z] prétend être propriétaire de la partie située sous le porche (le passage)- déniant à M. [L] tout droit d'emprunter ce passage - et de la partie située au dessus dudit porche.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162dd03cadecb9ef7c7e17a

Appel

24 octobre 2012

24 octobre 2012

et au sein du groupe PORCHER INDUSTRIES.

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CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c9b2

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

aptes à ne pas empiéter pour quelque raison que ce soit au-delà d'une largeur de 4, 50 m et à passer sous le porche sans l'érafler, que les époux Y... sont fondés à laisser en place le portail du porche

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