Durant cette période, il a occupé les postes suivants : du 16/08/1956 au 12/08/1957 : trieur (jour) ; du 13/08/1957 au 31/03/1960 : rouleur (fond) ; du 01/04/1960 au 30/12/1961 : piqueur (fond) ; du

Il a travaillé notamment aux postes suivants : apprenti mineur, aide piqueur, piqueur + conducteur machine d’abattage, coordinateur transport fond… Le 1er janvier 2008, l’établissement des Charbonnages

suivants : nettoyeur sur bande, apprenti mineur, aide piqueur, piqueur… Le 1er janvier 2008, l’établissement des [15] a été dissout et mis en liquidation.

, a été posée au début des années 1980 sur demande de l'auteur de la SCI Filiz, à savoir Mme [X] [L] veuve [S] ; que M.

., médecin du travail, en date de septembre 2003 qui note d'une part, que les ouvriers se plaignent d'une part, de cadences difficiles et de contraintes articulaires compte tenu de l'éloignement du poste

Toutefois, la question posée par la partie dans son mémoire distinct est : « L'article L. 3123-8 du code du travail, tel que modifié par la loi n° 2013-504 du 14 juin 2013, est-il conforme au bloc de

A..., avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Z..., conseiller référendaire, l'avis de M.

[D] a expressément déclaré avoir réalisé lui-même certains travaux au sein de cet acte (pose de deux portes de garage sectionnelles, pose de deux baies vitrées, changement de trois fenêtres, pose de trois

de motifs, défaut de réponse aux conclusions reprenant les arguments des premiers juges et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé X... des fins de la poursuite pour pose

Une mesure de radiation des cadres pour abandon de poste ne peut être régulièrement prononcée que si l'agent concerné a, préalablement à cette décision, été mis en demeure de rejoindre son poste ou de

en décembre 2004, que les parties étaient d'accord sur la nécessité d'une remise en état général en raison de l'implantation de mauvaises herbes, le manque de 1. 200 plants environ à replanter, 200 piquets

Le bénéfice de la présomption de faute inexcusable est écarté lorsque le salarié intérimaire occupait un poste ne présentant pas de risque particulier ou lorsque le poste de travail ne l'exposait pas à

L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 6 MAI 2025 La société La Poste

MESTADE, cocontractante, comme celle de la SAS PROMOTION PICHET, mandataire.

JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS MENUISERIE DE BOURGOGNE ET ASSOCIES, [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 884 823 592 RCS, [Localité 1] Activité : La création, la fabrication, la restauration et la pose

Ils faisaient valoir que Mme Pierrette X...

Les postes de travail au sein de la mine regroupaient des postes de jour et des postes de fond. 11.

Le liquidateur ne produit aucun élément justifiant l'abandon de poste les 26 et 27 septembre 2014.

Durant cette période, il a occupé les postes suivants, exclusivement au fond : du 03/02/1949 au 21/04/1951 : man'uvre (fond) ; du 22/04/1952 au 30/11/1953 : aide-piqueur (fond) ; du 01/12/1953 au 31

Sur ce chantier nous avons procédé à des travaux de tranchée': pose de tuyaux béton, les remblais ont été réalisés avec du scalpage machefer et schiste.