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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 208 résultats pour « pratique du rugby »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 87 > 47
Les prix des prestations rendues par les agences de voyages et les prix pratiqués par les tours opérateurs sont librement déterminés.
Article ANNEXE I
CERTIFICAT MÉDICAL D'APTITUDE À LA PRATIQUE DES ÉPREUVES SPORTIVES DES CONCOURS D'ADMISSION DANS LES GRANDES ÉCOLES MILITAIRES
Le système de réservation nominative des places d'examen pratique du permis de conduire est dénommé “RdvPermis”.
Article 5
La phase d’admission comporte une épreuve pratique suivie d’une épreuve orale d’entretien avec le jury.
Article Annexe IX
FORMATION PRATIQUE
Article 2
L'examen professionnel consiste en une épreuve pratique suivie d'une épreuve orale d'entretien avec le jury.
Article Annexe VII
Article 11
L'examen de passage comporte des épreuves écrites, pratiques et orales. La note zéro est éliminatoire.
Article Annexe I
La formation initiale professionnelle est composée d'une scolarité et de stages pratiques organisés en alternance.
Article 16
La pratique du sport opérationnel n'ouvre droit à aucune compensation horaire, rétribution ou indemnisation financière.
Article R131-11-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 56
Lorsque la demande d'autorisation est motivée par la pratique d'activités sportives ou artistiques intensives, elle comprend :
Les architectes et urbanistes de l'Etat recrutés par la voie du concours prévu au 1° de l'article 5 qui justifient d'une pratique professionnelle reconnue équivalente aux fonctions d'architecte ou d'urbaniste de l'Etat peuvent bénéficier, lors de leur
Article Cahier des charges art. 19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 42 > 27
Les tarifs pratiqués par le concessionnaire doivent respecter l'égalité de traitement entre les usagers placés dans une situation identique.
La phase d’admission comporte une épreuve pratique immédiatement suivie d’une épreuve orale d’entretien avec le jury.
Article 9
La phase d'admission comporte une épreuve pratique immédiatement suivie d'une épreuve orale d'entretien avec le jury.
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