En l’espèce, il résulte de l’instruction que la séparation des toilettes du reste de la pièce n’est réalisée que par un simple rideau de douche fin, non opaque.

sanitaire ; - c'est à tort que le juge des référés du tribunal administratif de Nancy a considéré que la prise en charge sanitaire en détention de M.

[M] de ses demandes liées aux temps de douche et aux temps d'habillage et de déshabillage, Y ajoutant, - condamner M.

condamné à une amende de 50 000 francs et a ordonné sous astreinte la mise en conformité des constructions lirrégulièrement édifiées; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris

[G] de ses demandes liées aux temps de douche, Y ajoutant, - condamner M.

et baignoires des chambres de l’hôtel, des douches et équipements produisant des aérosols dans la partie spa, ainsi que des douches du personnel et des locaux techniques, et l’a mise en demeure de procéder

, la réapparition de fissures ouvertes du plancher de quatre douches, le risque futur et certain d’apparition de fissures au sol de 68 douches dont 28 d’entre elles ont bénéficié de réparations légères

les prestations d’installation d’un receveur de douche dans l’appartement qu’elle propose à la location.

Elle précise que contrairement à ce que prétend la bailleresse, il n'y a pas eu création d'une douche mais déplacement en 2003 de la douche existante attenante au lavabo.

Elle précise que le caractère anormal de la chose se traduit par le fait d'avoir laissé même temporairement de l'eau en excès sur le carrelage ou le sol extérieur à la cabine de douche et de n'avoir pris

Aux termes du dernier, cette prime de poste compense toutes les contraintes liées au travail en 3 x 8 (passage de consignes sur le poste de travail, temps de douche et autres contraintes du poste de travail

Un receveur de douche avec siphon a été installé avec la pose de plinthes et joints et une douche à l'italienne a été réalisée. Ces nouveaux travaux n'ont pas fait l'objet d'un devis.

Ils ont confié la rénovation d'une salle de bains avec douche et baignoire, ainsi que la mise en place d'une douche à l'italienne, à l'entreprise DPFD.

pénitentiaire, d'une note de service rappelant qu'ils ne peuvent priver arbitrairement les détenus de leur droit d'accès aux douches ; * En ce qui concerne les conditions matérielles d'accueil des personnes

NORMALE DE LA CURE ; ATTENDU QUE, POUR ACCORDER A CASTELLO, EN SUS DU REGLEMENT DU FORFAIT DE LA CURE SUIVIE PAR SON EPOUSE A GREOUX-LES-BAINS, DU 18 AVRIL AU 8 MAI 1971, LE REMBOURSEMENT DE DIX DOUCHES

En ce qui concerne les douches collectives : 8.

En l'espèce, il résulte de l'instruction que la séparation des toilettes du reste de la pièce n'est réalisée que par un simple rideau de douche fin, non opaque.

pas de séparation ce qui expose les détenus aux yeux de tous ; l'accès aux douches intérieures est régulièrement refusé ou soumis à la renonciation aux heures de promenade ; les travaux réalisés dans