-Il peut être procédé à la radiation d'une ou plusieurs indications, considérées individuellement, d'une spécialité de la liste mentionnée à l'article L. 162-23-6, à l'initiative des ministres chargés de la sécurité sociale et de la santé ou à la demande

Article L1333-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 69 > 95

Code de la santé publique

L'autorisation de mise sur le marché des spécialités pharmaceutiques contenant des radionucléides ne peut être donnée que sous le nom commun ou la dénomination scientifique du ou des radionucléides entrant dans la composition desdites spécialités.

LEGIARTI000051114793

—

X TEP (*) du BPJEPS (*) spécialité « éducateur sportif » mention « activités du hockey » - RNCP28573 X UC (*) 1 et 2 du BPJEPS (*) spécialité « éducateur sportif » mention « activités du hockey » - RNCP28573 X UC (*) 3 ou 4 du BPJEPS spécialité

Article 41

—

Un arrêté des ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale fixe la liste des spécialités pharmaceutiques concernées.

Article 1

—

suivantes: Assistants ingénieurs: métiers et spécialités Assistants ingénieurs en biologie marine.

Article 14

—

Chapitre 8 : Contributions à la charge des entreprises de vente en gros de spécialités pharmaceutiques et des entreprises assurant l'exploitation d'une ou plusieurs spécialités pharmaceutiques, Sct.

Article R6152-302

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 85

Code de la santé publique

de la profession de médecin, de chirurgien-dentiste ou de pharmacien en application des articles L. 4111-1 et L. 4221-1 et présenter : a) Soit le diplôme ou certificat de spécialisation de troisième cycle qualifiant permettant l'exercice de la spécialité

Article MS 64

—

Principes généraux d'alarme § 1. En principe, l'alarme générale doit être donnée par bâtiment. § 2.

Article 36

—

Principes généraux :

Article 3

—

Les candidats titulaires d'un baccalauréat général obtenu avant la session 2021 passent les deux épreuves terminales de spécialité et l'épreuve orale terminale.

Article 4-1

—

Les concours mentionnés aux articles 13 et 36 du décret du 30 décembre 1983 susvisé peuvent être organisés par thème ou spécialité à l'intérieur d'une discipline ou d'un groupe de disciplines.

Article R4022-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 31 > 81

Code de la santé publique

Lorsqu'un professionnel de santé change de spécialité ou d'activité au sein de la même profession au cours de la période mentionnée à l'article R. 4022-14, ce professionnel met en œuvre les actions restant à réaliser en tenant compte du référentiel de

Article L811-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 46 > 19

Code de commerce

Elle comporte, pour chacune des personnes inscrites, la mention de la nature, civile ou commerciale, de sa spécialité. Un administrateur judiciaire peut faire état de ces deux spécialités.

Article R5121-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 79

Code de la santé publique

Lors de chaque opération d'importation parallèle, le titulaire de l'autorisation communique au directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé le numéro des lots de la spécialité autorisée qui font l'objet de

LEGIARTI000049672873

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Spécialité conduite de productions aquacoles

Article Annexe 2

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BTSA SPÉCIALITÉ AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS

LEGIARTI000049672875

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Spécialité conduite de productions horticoles

LEGIARTI000049672881

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Spécialité laboratoire contrôle qualité