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Codes de loi français

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356 résultats pour « radio »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article 223 a-II-1/43

—

long du bord ; 5.2.2.2. des coursives, escaliers et issues donnant accès aux postes de rassemblement ou d'embarquement ; 5.2.2.3. des locaux de machines et du local qui abrite la génératrice de secours ; 5.2.2.4. des postes de sécurité où l'équipement radio

Article 14

—

Ces indicateurs de performance concernent notamment : - l'état de surface des chaussées ; - les délais d'intervention sur événement ; - les délais entre événement significatif et message (radio, panneaux à messages variables) ; - l'attente au péage ;

Article 5

—

De maintenir un lien constant entre le formateur et les stagiaires (présence dans la cabine ou liaison radio) pour permettre un contrôle et un suivi personnalisé de l'action de chaque stagiaire.

Article 7

—

Les principaux de ces moyens sont le télégraphe, le téléphone, le courrier postal, les transmissions par voie hertzienne (radio-diffusion, réseaux spécialisés).

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82

Code de l'urbanisme

Servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles instituées en application des articles L. 54 à L. 56-1 et R. 21 à R. 26 du code des postes et des communications électroniques ; Servitudes de protection

Article Annexe (suite)

—

Edition phonographique Employeurs L'activité de l'employeur doit être répertoriée par le code NAF suivant : • 59.20 Z – Enregistrement sonore et édition musicale – sauf édition musicale, studios d'enregistrement et studios de radio.

Article 1

—

commercial-spécialisé sport312p3 ansChambre de commerce et d'industrie de Pau Béarn-Centre national professionnel des commerces de sport loisirs (CNPC sport loisirs) IIIAssistant (e) du chef d'entreprise PME-PMI314t4 ansRoyer Robin AssociésIIIAnimateur radio

Article Annexe IV d

—

Il pourra s'agir de monologues, dialogues, discours, discussions, émissions de radio, extraits de documentaires, de films, de journaux télévisés. Il ne s'agira en aucune façon d'écrit oralisé ni d'enregistrements issus de manuels.

Article 46 quater-0 YS

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 79 > 63

Code général des impôts, annexe III

Au titre des dépenses engagées pour la participation de l'artiste à des émissions de télévision ou de radio dans le cadre de la promotion de l'œuvre agréée, prévues par le contrat d'artiste ou de licence : les cachets versés aux artistes, les salaires

Article Annexe

—

. ― Des services aux identités renouvelées France Télévisions est chargée de concevoir et de programmer des émissions de télévision à caractère national, régional et local ainsi que des émissions de radio ultra-marines.

LEGIARTI000019957118

—

Supérieur FRA CIS C07 8,5 Carte de croisière France Espace Inférieur/Espace Supérieur + Abonnement FRA CIS + ABO C11 32 Abonnement Carte de croisière France Espace Inférieur/Espace Supérieur FRA CIS ABO C12 28 Carte France Espace Inférieur/Moyens radio

Article 1

—

Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Seine-et-Marne III Assistant(e) import-export 312 5 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP) III Assistant(e) ressources humaines 315 t 5 ans CESI III Animateur radio

Article 7

—

En outre, les tarifs des actes de radiographie suivants sont ajustés au 1er septembre 2018 : - radio panoramique dentaire (HBQK002) passe à 20 euros et l'acte correspondant inscrit à la NGAP (passage à Z 15) ; - cone beam (LAQK027) passe à 69 euros.

Article Annexe 5.1

—

Spécificités et risques liés au thème Casque, gants, radio. Théorie applicable au thème Effets moteurs Thème de travail Prévol du GMP. Points clés Pédagogiques La prévol et la procédure de démarrage.

Article 6

—

cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles à moteur dont la puissance n'excède pas 15 kilowatts et dont le poids à vide n'excède pas 550 kilogrammes et quadricycles légers et lourds à moteur, un dispositif de type homologué permettant une liaison permanente (radio

Article Annexe II

—

Audition et expression verbale Audition suffisante confirmée par un audiogramme, c'est-à-dire : - audition suffisante pour mener une conversation téléphonique et être capable d'entendre des tonalités d'alerte et des messages radio.

Article ÉTAT D

—

Relations avec l'Union monétaire d'Afrique centrale 0 0 Relations avec l'Union des Comores 0 0 Avances à l'audiovisuel public 3 815 713 610 3 815 713 610 France Télévisions 2 430 513 517 2 430 513 517 ARTE France 303 464 377 303 464 377 Radio

Article Annexe I

—

Matériels de communication téléphonie, interphonie, matériel radio, dispositif de Protection du Travailleur Isolé (P.T.I.), systèmes de positionnement mondial (G. P. S., Galiléo,).

Article Etat D

—

nosocomiales (ONIAM) au titre de l'indemnisation des victimes du Benfluorex 15 000 000 15 000 000 Avances à l'audiovisuel public 3 930 563 429 3 930 563 429 France Télévisions 2 597 748 917 2 597 748 917 ARTE France 280 011 969 280 011 969 Radio

Article Annexe 2

—

Emetteur-récepteur mobile Optionnel 1 Emetteur-récepteur portable Optionnel 1 Accès au réseau téléphonique public par l'émetteur-récepteur ou par un radiotéléphone mobile 1 1 Un système d'alerte portable par personne (peut être intégré au récepteur radio

Page 14 · 356 résultats

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