Codes de loi français

Article Annexe II - II. Maquette 29

rhumatologie Critères d'agrément des stages de niveau I dans la spécialité : -un recrutement de patients couvrant un éventail suffisant des pathologies prises en charge par la spécialité, en particulier les plus fréquentes et une exposition aux urgences

Article Annexe G

C) Un semestre dans un service d'accueil et des urgences ou dans un service de réanimation ou dans un service de soins intensifs.

Article D6114-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 14

; 3° Les dispositions prévues au I de l'article 8 du décret n° 2013-1217 du 23 décembre 2013 relatif au fonds pour la modernisation et l'investissement en santé ; 4° La fluidification des parcours de soins, notamment en aval des structures des urgences

Article 2

rédiger un compte-rendu d'hospitalisation et connaître la notion de codage ; - de gérer simultanément plusieurs patients ; - de prendre en compte les bonnes pratiques de la spécialité ; L'étudiant est également capable : - de gérer les principales urgences

Article R1112-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 92 > 60

Ce dossier contient au moins les éléments suivants, ainsi classés : 1° Les informations formalisées recueillies lors des consultations externes dispensées dans l'établissement, lors de l'accueil au service des urgences ou au moment de l'admission et

Article 12

Les convocations sont, sauf urgence déclarée, adressées dix jours ouvrés au moins avant la date de la séance. Le conseil ne peut valablement délibérer que si la moitié au moins des membres en exercice assistent à la séance.

Article 1

excéder 45, 74 euros par jour, plafonné à un jour par semaine et par agent ; -le montant perçu, en l'absence de toute autre compensation, au titre des interventions effectuées pour le traitement du contentieux soumis au juge des référés statuant en urgence

Article R1245-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 43 > 02

leur distribution en France ou leur transfert à des fins de greffe ou d'administration vers un autre Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen, à l'exception de l'importation de ces tissus et cellules en urgence

Article R145-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 64 > 41

La demande de régularisation mentionne que, à défaut de régularisation, la plainte ou les conclusions pourront être rejetées comme irrecevables dès l'expiration du délai imparti, qui, sauf urgence, ne peut être inférieur à quinze jours.

Article R571-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 67

Ce comité instruit les questions à soumettre à la commission consultative de l'environnement et délibère sur les affaires qui lui sont soumises par le président de la commission, notamment en raison de leur urgence.

Article R1221-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 18 > 74

santé et les structures mentionnées au 2° de l'article R. 6123-1 peuvent entreposer le plasma lyophilisé mis à disposition par leur dépôt de sang ou par leur établissement de transfusion sanguine référent, en vue d'un acte transfusionnel réalisé en urgence

Article D1432-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 05

En cas d'extrême urgence dûment motivée, la consultation des membres de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie au sein de ces formations peut intervenir par tout moyen approprié permettant leur identification et leur participation effective

Article R4126-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 45 > 21

La demande de régularisation mentionne que, à défaut de régularisation, la plainte ou les conclusions pourront être rejetées comme irrecevables dès l'expiration du délai imparti qui, sauf urgence, ne peut être inférieur à quinze jours.

Article R54-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 91

le compte financier et l'affectation des résultats ; 4° Les conditions générales de recrutement, d'emploi et de rémunération du personnel ; 5° L'autorisation d'engager des actions en justice, de négocier et conclure les transactions, sauf urgence

Article Annexe B

toxicité) des médicaments usuels en cardiologie et maladies vasculaires ; - Épidémiologie et génétique des affections cardiovasculaires ; - Facteurs de risques cardiovasculaires et prévention des affections cardiovasculaires ; - Explorations invasives et non-invasives

Article Annexe C

thyroïdienne et hyperthyroïdies, hypo-, pseudo-hypo- et hyperparathyroïdies, insuffisances surrénaliennes et hypercorticismes, hypogonadismes, hyperandrogénie, dysgénésies gonadiques, troubles héréditaires de l'hormonosynthèse, tumeurs sécrétantes et non

Article Annexe 11

Le médecin correspondant, quel que soit son secteur d’exercice, peut coter une majoration (MCU – Majoration Correspondant Urgence), dès lors qu’il pratique les tarifs opposables, en cas de consultation réalisée dans les 48 heures suivant l’adressage sans

Article Annexe II

. - de recueillir des informations auprès du patient, notamment son consentement ; L'étudiant est également capable : - de gérer les principales urgences médicales simples en identifiant les urgences vitales et fonctionnelles et en étant capable de réaliser

Article 9

Sauf urgence, cette convocation est notifiée au moins vingt et un jours avant la date de la réunion, à moins que le règlement de copropriété n'ait prévu un délai plus long.