Codes de loi français

Article 221-II-2/15

prescrit peut être fourni grâce à un matériel audiovisuel utilisé à la place du manuel. .1 pratiques générales en matière de sécurité-incendie et précautions en ce qui concerne les dangers que posent les personnes qui fument, les risques d'origine électrique

Article Annexe 222-A.8.2

Chapitre 12 : Équipement électrique Pour l'application du chapitre 12, seules les prescriptions applicables aux navires HSC de la catégorie " A " sont applicables aux navires de maintenance en mer à grande vitesse en voyage nationale.

Article Annexe

installe, entretient ou améliore les équipements de bord ; -entretient l'accastillage et les gréements, optimise ceux-ci à la demande du client ; -hiverne les moteurs (hors bord, in bord) et réalise leur entretien courant ; -vérifie l'installation électrique

Article Annexe II - II. Maquette 5

réaliser des IDR médicamenteuses) -connaître les indications et le principe, avoir vu réaliser : exploration photobiologique, sclérothérapie Avoir réalisé (avec moniteur) : exérèse fusiforme de tumeurs bénignes ou malignes, hémostase au bistouri électrique

Article 2

Est assimilable à une sous-station un local abritant un générateur alimenté en énergie électrique et fournissant de la chaleur à un réseau. 2° Une installation de chauffage par vapeur saturée est dite à basse pression lorsque des dispositions matérielles

Article Annexe I

Eclairage et signalisation : Si les conditions d'utilisation du véhicule ne permettent pas la mise en place des dispositifs d'éclairage et de signalisation à demeure, en particulier les dispositifs nécessitant une alimentation électrique, ceux-ci pourront

Article R351-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 98 > 50

sanitaire et sociale à Mayotte ; 6° Les majorations de durée d'assurance et les bonifications accordées au titre des articles 5,12,14 et 15 de l'annexe III du décret n° 46-1541 du 22 juin 1946 approuvant le statut national du personnel des industries électriques

Article L1113-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 37 > 74

transformation en véhicule hybride rechargeable ou en véhicule dont la source d'énergie contient du gaz de pétrole liquéfié ; 3° Les voitures particulières et les véhicules utilitaires légers ayant fait l'objet d'une transformation en véhicule électrique

Article 1478

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 23

. – Pour les établissements produisant de l'énergie électrique la cotisation foncière des entreprises est due à compter du raccordement au réseau.

Article D731-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 47

industrielles associé à Normandie Université par le décret n° 2018-757 du 28 août 2018 ; 26° L'Ecole de management de Normandie associée à Normandie Université par le décret n° 2018-757 du 28 août 2018 ; 27° L'Ecole supérieure d'ingénieurs en génie électrique

Article Annexe 3

La construction et la réalisation des appareils doivent satisfaire aux bonnes pratiques d'ingénierie actuelles du point de vue mécanique et électrique. 3.

Article Annexe I

Installations électriques, éclairage et chauffage Les équipements métalliques sont mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables. Dans le cas d'un éclairage artificiel, seul l'éclairage électrique est autorisé.

Article Annexe I

Installations électriques, éclairage et chauffage Les équipements métalliques sont mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables. Dans le cas d'un éclairage artificiel, seul l'éclairage électrique est autorisé.

Article Annexe 1

concerné Nombre d'actes de malveillance ou de vandalisme recensés sur le réseau concerné MATÉRIELS ROULANTS ET MAINTENANCE Parc de matériels roulants utilisé pour l'exécution du contrat de service public Types de matériel roulant (locomotive électrique

Article 228-5.14

Si la pompe est électrique, elle doit être branchée sur la source principale d'énergie électrique, laquelle doit pouvoir être alimentée par deux génératrices au moins. 8.2.

Article 221-II-2/18

Les ventilateurs doivent être d'un type ne produisant pas d'étincelles ; et .13 le matériel électrique et les câbles électriques installés dans des hangars fermés ou des locaux fermés contenant des installations de ravitaillement en combustible doivent

Article Annexe I

réalisation des contrôles Les contrôles sont réalisés sans démontage, à l'exception de la dépose d'éléments permettant d'accéder au numéro de frappe à froid, à la prise EOBD, au scellement ou plombage du chronotachygraphe, au fusible associé au circuit électrique

LEGIARTI000039445554

Loi n° 49-758 du 9 juin 1949 établissant des servitudes dans l'intérêt des transmissions radioélectriques Autorisation délivrée aux propriétaires ou usagers d'installations électriques de produire ou de propager des perturbations se plaçant dans

Article 3

articles 4 et 5, compte tenu de la nature et du nombre de sources électriques défaillantes.

Article Annexe I

Installations électriques Les installations électriques doivent être réalisées conformément au décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988 relatif à la réglementation du travail. 2.8.