BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point1 822472 6916002 2022_LOT3_ZN_08_03_S1 1 Point2 823535 6916616 Point3 822706 6916717 Point4 822681 6917432 Point5 824256 6916597 2023_bis_08-02 Grand Est Ardennes 2022_LOT1_ZN_08_12 HANNOGNE-SAINT-MARTIN

Article Français (suite)

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.: Un couteau dans la nuit Martin, A. et Ribera, J.: Tous les détectives s'appelent Flanagan (traduit de l'espagnol) Ménard, J.F.: Un costume pour l'enfer Missonnier, C.: Pièges et sortilèges Murail, M.A.: L'assassin est au collège Myers, W.D.: Harlem

LEGIARTI000030366608

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CPAM La Roche-sur-Yon Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 970421038 Finess géographiques 970400065 Etablissement CENTRE HOSPITALIER GABRIEL MARTIN

Article Annexe A

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Départements de la Martinique et de la Guadeloupe Les organismes nuisibles suivants : Acromyrmex spp. sauf A. octospinosus pour la Guadeloupe (fourmi manioc) ; Atta spp.

LEGIARTI000028252328

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excellence industrielle Département de la Guadeloupe Communauté de communes de Marie-Galante De la savane à l'assiette Communauté de communes du Nord Grande Terre Programme agroenvironnemental du Nord Grande-Terre Département de la Martinique

Article 2

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judiciaire de Saint-Quentin 1 Cour d'appel d'Angers Tribunal de proximité de Cholet 1 Tribunal judiciaire de Laval 1 Tribunal de proximité de La Flèche 1 Tribunal judiciaire de Saumur 1 Cour d'appel de Basse-Terre Tribunal de proximité de Saint-Martin

Article 125

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Agence pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques en Guadeloupe 997 000 Taxes spéciales d'équipement Agence pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques en Martinique

LEGIARTI000026790498

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cours d'eau principal : [I1--0200] La Dives DOUVE TAUTE & AURE I61-0400 La Sinope Du Pont de la RD 216 (Octeville L'Avenel) à la mer (estuaire inclus) DOUVE TAUTE & AURE I52-0400 La Taute Du point géographique : Pont de la RD. 900 (Periers ― Saint Martin

Article 1

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Musée Baron Martin. Luxeuil-les-Bains. Musée de la tour des échevins. Vesoul. Musée Jean-Léon Gérôme Territoire de Belfort (90). Beaucourt. Musée Frédéric Japy. Belfort. Musée d'art et d'histoire. Belfort.

Article Annexe I

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Siren/Siret : 184230027 00015 CCI de Saint-Etienne Montbrison, 47, cours Fauriel, 42024 Saint-Etienne Cedex 02, téléphone : + 33 (0)4-77-43-04-00, fax : + 33 (0)4-77-43-04-01, Siren/Siret : 184230019 00012 Départements d'outre-mer CCI de la Martinique

LEGIARTI000050672734

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Rue St-Meen 640890 6907162 Rue Haute 640970 6906803 Rue de Laboissière 640668 6908004 2021_bis_60-3 Hauts-de-France Oise 2020_LOT1_ZN_60_003 Laversines BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bourg 641464 6925615 2020_LOT1_ZN_60_003_S1 1 St Martin

Article Liste n° 3

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(Saint-Martin et Saint-Barthélémy ne font pas partie de la Guadeloupe au sein de la présente consigne d'utilisation). Réservé au vol à voile et aux avions de servitude. Réservé aux aéronefs qui y sont basés.

Article Annexe B

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Départements de la Martinique et de la Guadeloupe i) Les organismes nuisibles visés aux annexes I et II de l'arrêté du 24 mai 2006 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets, non listés au 1 du chapitre II de l'annexe

LEGIARTI000050943833

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15094) ; Massiac (15119) ; Mauriac (15120) ; Maurs (15122) ; Montsalvy (15134) ; Murat (15138) ; Neussargues en Pinatelle (15141) ; Pierrefort (15152) ; Pleaux (15153) ; Riom-ès-Montagnes (15162) ; Saint-Cernin (15175) ; Saint-Flour (15187) ; Saint-Martin-Valmeroux

LEGIARTI000034461330

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Collège Victor Hugo LUGNY Dijon 0710073U Collèges Les Trois Rivières VERDUN SUR LE DOUBS Dijon 0710536X Collège Jacques Prévert CHALON SUR SAONE Dijon 0711323C Collège Les Epontots MONTCENIS Dijon 0711451S Collège Olivier de la Marche SAINT-MARTIN-EN-BRESSE

LEGIARTI000050672738

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Bellay-en-Vexin BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR mairie 618850 6895150 2021_LOT2_ZN_95_02_S1 1 D43/rue des bons garçons 618460 6895634 D43/Grande rue 618700 6895013 618880 6895384 2021_03_95-03 Île-de-France Val-d'Oise 2021_LOT3_ZN_95_01 Saint-Martin-du-Tertre

Article 46

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alinéa retrace également : A compter de 2021, la seconde section mentionnée au cinquième alinéa du présent II retrace également les versements aux régions, au Département de Mayotte, à la collectivité de Corse et aux collectivités territoriales de Martinique

Article 199 septvicies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 75

Code général des impôts

-Les investissements mentionnés aux I et VIII et afférents à des logements situés dans les départements d'outre-mer, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna

LEGIARTI000051282806

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TECHNIQUE AERONAUTIQUE (ESRTA) 2C. 705 37 TOURS R ARMEE DE L'AIR ESCADRON DE SOUTIEN DES MATERIELS D'ENVIRONNEMENT (ESME) 2B. 705 37 TOURS R ARMEE DE L'AIR COMMANDEMENT DE SERVICES TECHNIQUES AERONAUTIQUES (CSTA) 2A. 749 38 MONTBONNOT ST-MARTIN

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