structures assurant des fonctions nécessaires à la gestion des situations au-delà du dimensionnement de référence des installations ; -la justification de la capacité fonctionnelle à raccorder les réseaux de ventilation ainsi que les alimentations électriques

Article Annexe unique (suite)

—

X 3 X X X X X 59 Autocuiseur ou cuit-vapeur ou fait-tout X 2 X X X X X Autres matériels 60 Cafetière X 2 X X X X X Cafetière électrique ou mécanique 61 Bouilloire X ou O 1 O X

Article 14 bis

—

freinage ; - la visibilité arrière du conducteur et les dispositifs de vision indirect ; - le niveau sonore ; - les émissions ; - l'anti-parasitage (si concerné) ; - la compatibilité électromagnétique des composants (si concerné) ; - la sécurité électrique

Article ANNEXE

—

Certaines conditions de travail (sols glissants, ambiances humides, bassins profonds, manutentions, produits toxiques, corrosifs, échantillons contenants des germes pathogènes, travail en hauteur, risque électrique,...) requièrent beaucoup de vigilance

Article L174-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 74

Code de la construction et de l'habitation

La consommation d'énergie liée à la recharge de tout véhicule électrique et hybride rechargeable est déduite de la consommation énergétique du bâtiment et n'entre pas dans la consommation de référence.

Article R541-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 29

Code de l'environnement

particulières concernant les huiles usagées, les déchets dangereux, les déchets contenant des quantités non négligeables de matières premières critiques, les véhicules hors d'usage, les déchets de piles et accumulateurs, les déchets d'équipements électriques

Article R814-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 59 > 92

Code rural (nouveau)

Les élèves et étudiants n'ayant pas de délégués appartiennent à un collège où tous sont électeurs et éligibles.

Article R713-66

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 13 > 27

Code de commerce

La répartition des électeurs entre ces deux sous-catégories est décidée par la chambre de commerce et d'industrie de région après consultation des chambres de commerce et d'industrie territoriales. V.

Article L321-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 99 > 40

Code de l'énergie

Les candidats retenus bénéficient des mêmes droits et sont soumis aux mêmes obligations que ceux du gestionnaire du réseau public de transport pour la réalisation des ouvrages électriques.

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (2)

—

X X arrêt automatique de l'alimentation - réchauffage électrique, température haute ou débit bas X L'alarme est exigée sauf justification - niveau caisse à boues H

Article 229-II-1.11

—

Lorsqu'un essai à la lance n'est pas possible en pratique en raison des dommages qu'il peut faire subir aux machines, au matériel électrique, à l'isolement ou aux éléments d'aménagement, on pourra le remplacer par un examen visuel minutieux des manchettes

Article R121-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 80 > 53

Code de l'énergie

qu'il achète, correspondent, pour une année donnée : a) Lorsque cette électricité est vendue à un consommateur final bénéficiant des tarifs réglementés de vente de l'électricité mentionnés à l'article L. 337-8 ou cédée à un organisme de distribution électrique

Article Annexe I

—

Tension d'alimentation des circuits électriques (V) : ..... 3.17. Dispositif d'antiparasitage :.... 3.18. Refroidissement du moteur : .... 3.19. Nombre de silencieux d'échappement : ......... 3.20. Niveau sonore au point fixe : 3.20.1.

Article Annexe 150-1.VII

—

Fonctionnement défectueux de la propulsion et d'autres machines essentielles, ainsi que des installations électriques. 2.

Article 229-II-1.13

—

être alimentée par le tableau d'énergie électrique de secours prescrit dans la présente division. 4.4.

LEGIARTI000046774993

—

les services exploitent ou contrôlent le centre Article 3 - Loi n° 49-759 du 9 juin 1949 établissant des servitudes et obligations dans l'intérêt des réceptions radioélectriques Autorisation de mise en service ou de modifications de matériel électrique

Article Annexe I

—

Installations électriques, éclairage, chariots et chauffage Les équipements techniques (systèmes de réchauffage électrique des encadrements de portes, résistances de dégivrage, soupapes d'équilibrage de pression, etc.) présents à l'intérieur des chambres

Article 1

—

Logistique achat Rennes-I CEO Master Gestion production logistique et achats Management de la mobilité durable Rennes-I CEO Master Gestion production logistique et achats Management des entreprises alimentaires et de process Rennes-I CEO DUT Génie électrique

Article 63

—

Ce dispositif coupe l'arrivée du combustible et interrompt l'alimentation électrique, à l'exception de l'alimentation des matériels et des équipements destinés à fonctionner en atmosphère explosive, de l'alimentation en très basse tension et de l'éclairage

Article 18

—

Un classement de la quantité totale d'énergie primaire mentionnée en 3.c, diminuée de la quantité d'énergie électrique primaire produite à demeure calculée à partir du 3 du I du présent article, selon une échelle de référence notée de A à G indiquée en

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