b) Organisation des opérations : Pour la réalisation de ces tirs, les armes autorisées sont les carabines à canon rayé, munies de lunette. c) Suivi des opérations : III-4.

LEGIARTI000006667699

—

Réaliser la pose de liners et l'étanchéité en membrane armée. Appliquer les procédures et les méthodes de mise en service des installations de piscines privées. Contrôler les paramètres de fonctionnement des installations de piscines privées.

Article L195

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 84

Code électoral

le ressort de la juridiction où ils exercent ou ont exercé depuis moins d'un an ; 4° Les magistrats des tribunaux judiciaires et d'instance, dans le ressort de la juridiction où ils exercent ou ont exercé depuis moins d'un an ; 5° Les officiers des armées

Article 226-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 21

Code pénal

République ; 4° Aux professionnels de la santé ou de l'action sociale qui informent le préfet et, à Paris, le préfet de police du caractère dangereux pour elles-mêmes ou pour autrui des personnes qui les consultent et dont ils savent qu'elles détiennent une arme

Article R1461-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 28

Code de la santé publique

identifiants potentiels, les données semi-agrégées, individualisées pour les professionnels ou établissements de santé et agrégées pour les bénéficiaires, et les données agrégées présentant un risque résiduel de réidentification, pour le service de santé des armées

Article L616-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 96

Code de la sécurité intérieure

-Ils peuvent procéder à la visite des ponts et locaux des différentes zones du navire, notamment des lieux de stockage des armes et munitions. V.

Article 38

—

clinique des universités de médecine générale dont le statut relève du décret n°2008-744 du 28 juillet 2008 ; - ancien assistant des hôpitaux dont le statut est régi par les articles R. 6152-501 et suivants du code de la santé publique ; - médecin des armées

Article 1

—

IV Chef d'agrès des sapeurs-pompiers. 344t 3 ans MINISTÈRE DE LA DÉFENSE - ARMÉE DE TERRE - BRIGADE DES SAPEURS-POMPIERS DE PARIS. IV Agent privé de protection rapprochée. 344 2 ans FORMAPLUS 3B.

Article Annexe II - I. Maquette 12

—

comprenant au moins un ancien chef de clinique de ORL et chirurgie cervico-faciale (ayant effectué l'assistanat pendant 2 ans dans un service de ORL et chirurgie cervico-faciale) ou un praticien hospitalier temps plein ou un médecin des hôpitaux des armées

Article 5

—

Les dépositaires peuvent livrer les vaccins aux grossistes répartiteurs, aux pharmacies d'officine, aux pharmacies à usage intérieur des établissements de santé, des hôpitaux des armées, de l'Institution nationale des invalides, des groupements de coopération

Article 17

—

MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENT., Art. 41, Art. 42, Art. 43, Art. 44, Art. 45 L'article 7 et le tableau III du décret n° 48-1366 du 27 août 1948 déterminant les indemnités diverses susceptibles d'être payées au titre de la solde des armées

Article 14

—

Cette concertation, qui prend en compte, le cas échéant, les nombres d'élèves du service de santé des armées mentionnés à l'article R. 631-1-11 du code de l'éducation, associe des représentants : - des acteurs du système de santé, des collectivités territoriales

Article Annexe 2

—

Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Avance de trésorerie Mission "Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation" 167 Liens entre la Nation et son armée

Article 230-2.06

—

Si des durites sont indispensables, elles doivent résister aux hydrocarbures et à la chaleur, elles sont armées. Leur tenue sur les tuyaux est assurée par des doubles colliers à bandes de serrage pleines. 8.

Article 1

—

nationales 1 90 Sous-directeur de la coopération de défense 1 80 Sous-directeur du développement social et de la coopération éducative 1 80 Sous-directeur du désarmement chimique et biologique et de la maîtrise des armements

Article 14

—

-Pour les volontaires dans les armées en service au sein de la gendarmerie nationale, les décisions suivantes sont déléguées : 1. Le congé de maternité ; 2. Le congé de paternité et d'accueil de l'enfant ; 3. Le congé d'adoption ; 4.

Article Annexe

—

médicaux. 33600000-6 Produits pharmaceutiques. 34100000-8 Véhicules à moteur 34500000-2 Navires et bateaux. 34700000-4 Aéronefs et spationefs. 35100000-5 Matériel de secours et de sécurité. 35200000-6 Equipement de police. 35300000-7 Armes

Article L5141-13-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 15

Code de la santé publique

Pour l'application des dispositions du présent article aux étudiants et aux vétérinaires des armées relevant des dispositions de l'article L. 4138-2 du code de la défense, le ministre de la défense exerce les attributions des instances compétentes de

Article 1

—

Designer en architecture d'intérieur 132v 230n 2 ans MJM Graphic Design Paris III Visual merchandiser 230n 312v 2 ans MJM Graphic Design Paris III Déclarant en douane 311p 5 ans CCI & CAUX III Responsable zone aéronef 311u 5 ans Ministère des armées

Article Annexe 2

—

PROGRAMMES JANVIER FÉVRIER MARS AVRIL MAI JUIN JUILLET AOÛT SEPTEMBRE OCTOBRE AVANCE Mission anciens combattants, mémoire et liens avec la nation 167 Liens entre la nation et son armée

Page 146 · 3 067 résultats

← Précédent Suivant →