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88 402 résultats pour « (sur les 2°, 3° et 4° moyens) faux »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article L526-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 29 > 45

Code monétaire et financier

A obtenu l'agrément au moyen de fausses déclarations ou par tout autre moyen irrégulier ; 3° Ne remplit plus les conditions auxquelles est subordonné son agrément ou une autorisation ultérieure ou omet d'informer l'Autorité de contrôle prudentiel et

Article A762-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 32

Code de commerce

Le traitement automatisé a pour finalité d'assurer : 1° La télédéclaration des manifestations commerciales mentionnées aux articles R. 762-4 et R. 762-10, ainsi que la télédéclaration des parcs d'enregistrement mentionnées à l'article R. 762-1 ; 2°

Article Annexe (Néphrologie)

—

3 4 3 3 16 3 3 3 3 4 16 Nancy 2 2 2 2 2 10 2 3 3 3 3 14 Besançon 2 2 2 2 2 10 3 3 3 3 3 15 Dijon 2 1 1 2 1 7 3 2 3 3 3 14 Reims 2 2 3

Article Annexe

—

Ille-et-Vilaine Saint-Malo 4 4 8 6 2 Saint-Brieuc Côtes-d'Armor Saint-Brieuc 2 3 2 3 Paimpol 3 6 3 2 Brest Finistère Nord Morlaix 3 1 1 3 1 Brest 3 1 7 2 2 Concarneau

Article L2312-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 97

Code du travail

Le comité social et économique est consulté dans les conditions définies à la présente section sur : 1° Les orientations stratégiques de l'entreprise ; 2° La situation économique et financière de l'entreprise ; 3° La politique sociale de l'entreprise,

Article Annexe (Gastro-entérologie)

—

2 2 2 2 10 Nord-Est Strasbourg 2 2 2 2 2 10 1 1 1 1 1 5 Nancy 3 3 3 3 3 15 0 0 0 1 0 1 Besançon 4 4 4 4 4 20 0 0

Article 1

—

3 164 € 12 % 4 219 € 43 2 192 € 8 % 2 923 € 3 248 € 12 % 4 331 € 44 2 249 € 8 % 2 999 € 3 333 € 12 % 4 444 € 45 2 307 € 8 % 3 076 € 3 418 € 13 % 4 558 € 46 2 365 € 9 % 3 154 € 3 505 € 13 % 4 674 € 47 2 423 € 9 % 3 231 € 3 591 € 13 % 4 788 €

LEGIARTI000022506211

—

7 12 3 Nord-Est Strasbourg 1 5 2 2 2 1 1 2 2 Nancy 3 4 3 1 3 0 2 3 3 Besançon 2 3 3 2 4 0 1 2 1 Dijon 1 5 2 2 2 0 1 4

Article R566-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 65 > 56

Code de l'environnement

moyenne soit d'une période de retour probable supérieure ou égale à cent ans ; 3° Aléa de forte probabilité, le cas échéant.

Article 4

—

A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 9 novembre 1994 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4 - Arrêté du 9 novembre 1994 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5 - Arrêté du 9 novembre 1994 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6 -

Article L313-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 04

Code de l'action sociale et des familles

; 1° bis L'évolution des objectifs et des besoins des personnes prises en charge par le dispositif d'accueil, d'hébergement et d'accompagnement vers l'insertion et le logement fixés par le plan applicable en vertu de l'article L. 312-5-3 ; 2° La méconnaissance

Article Annexe XIII

—

(dans la mesure où elle dispose des moyens techniques d'identification) - Puissance conventionnelle maximale à la roue (4) (kW) Observations éventuelles : (1) Rayer la mention inutile. (1-1) Uniquement lorsque le constructeur ou son représentant en France

LEGIARTI000050696036

—

Préparation à la commercialisation UP 2 EP3-Préparation à la vente, commercialisation UP 3 EG 1-Français et histoire-géographie UG 1 EG 1-Français, histoire-géographie et enseignement moral et civique UG 1 EG 2-Mathématiques et sciences UG 2 EG

Article 44

—

fixée ainsi qu'il suit : GRADES ET ECHELONS DUREE Moyenne Minimale Prototypistes : 11e échelon 3 ans 2 ans 6 mois 10e échelon 3 ans 2 ans 6 mois 9e échelon 3 ans 2 ans 6 mois 8e échelon 3 ans 2

Article Annexe I à l'article D353-200

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Code de la construction et de l'habitation

F le mètre carré : Variante n° 1 (organisme d'habitations à loyer modéré) : de surface corrigée (2) et (3) ; Variante n° 2 (autres cas) : de surface habitable (2) et (4), ne doit pas excéder le loyer maximum qui est fixé à ...

Article 33

—

I. - Les articles 2 et 3, l'article 4, à l'exception du 1°, l'article 5, l'article 6, à l'exception du I et du 3° du II, l'article 8, à l'exception du I et des 1°, 4° et 5° du II, l'article 9, à l'exception des 1°, 4° et 5°, et les articles 20 à 26, 28

Article Annexe 210.A.3

—

sont multipliées par 4 et celles portant un numéro impair, par 2 ; (d) La somme de ces produits est multipliée par le tiers de l'intervalle commun entre les ordonnées transversales.

Article L767-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 37 > 42

Code de la sécurité intérieure

Orsec ; 6° Au premier alinéa de l'article L. 741-2, les mots : " des moyens publics et privés " sont remplacés par les mots : " des moyens publics de l'Etat, de la Nouvelle-Calédonie, des îles Wallis et Futuna et de leurs établissements publics et des

Article 221-IV/04

—

.2 recevoir des relais d'alertes de détresse dans le sens côtière - navire ; .3 émettre et recevoir des alertes de détresse dans le sens navire - navire ; .4 émettre et recevoir des communications ayant trait à la coordination des opérations de recherche

Article Annexe 1.3

—

5 3 3 3 2 2 35 2 1 1 0 1 3 3 2 1 2 1 4 6 3 2 2 5 4 36 2 1 1 1 0 3 3 2 2 3 2 2 6 4 2 4 5 5 37 2 1 1 1 1 3 2 2 2 4 2 4 6 6 2

Page 15 · 88 402 résultats

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