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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00720

Cassation

27 janvier 2016

27 janvier 2016

condamné à quinze ans de réclusion criminelle, ainsi que de l'arrêt du même jour par lequel la cour a prononcé sur les intérêts civils ; Vu l'appel incident du ministère public ; Vu les articles 380-1

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00721

Cassation

27 janvier 2016

27 janvier 2016

premier, à quinze ans de réclusion criminelle, le second, à douze ans de réclusion criminelle et cinq ans de suivi socio-judiciaire ; Vu les appels incidents du ministère public ; Vu les articles 380-1

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00278

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

l'a condamné à dix ans d'emprisonnement, ainsi que de l'arrêt du même jour par lequel la cour a prononcé sur les intérêts civils ; Vu l'appel principal du ministère public ; Vu les articles 380-1

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06688

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

[B] [L], partie civile, de l'arrêt civil ; Vu les articles 380-1 à 380-15 du code de procédure pénale ; Vu les observations écrites du ministère public et des parties ; DESIGNE, pour

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06690

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

N° Y 15-87.090 F-N N° 6690 VD1 16 DÉCEMBRE 2015 M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06695

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

N° N 15-87.195 F-N N° 6695 VD1 16 DÉCEMBRE 2015 M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06698

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

N° K 15-87.354 F-N N° 6698 VD1 16 DÉCEMBRE 2015 M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06699

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

N° M 15-87.355 F-N N° 6699 VD1 16 DÉCEMBRE 2015 M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06706

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

N° D 15-87.210 F-N N° 6706 VD1 16 DÉCEMBRE 2015 M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06707

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

N° U 15-87.316 F-N N° 6707 VD1 16 DÉCEMBRE 2015 M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06711

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

N° Y 15-87.159 F-N N° 6711 VD1 16 DÉCEMBRE 2015 M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03204

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

, ainsi que de l'arrêt du même jour par lequel la cour a prononcé sur les intérêts civils ; Vu l'appel incident du ministère public ; Vu les articles 380-1 à 380-15 du code de procédure pénale ;

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03216

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

que de l'arrêt du même jour par lequel la cour a prononcé sur les intérêts civils ; Vu l'appel incident du ministère public ; Vu les articles 380-1 à 380-15 du code de procédure pénale ;

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02883

Cassation

11 mai 2016

11 mai 2016

que de l'arrêt du même jour par lequel la cour a prononcé sur les intérêts civils ; Vu l'appel incident du ministère public ; Vu l'appel incident de la partie civile ; Vu les articles 380-1

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00281

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

condamné à dix-huit ans de réclusion criminelle, ainsi que de l'arrêt du même jour par lequel la cour a prononcé sur les intérêts civils ; Vu l'appel incident du ministère public ; Vu les articles 380-1

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00289

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

N° D 15-87.670 F-N N° 289 VD1 13 JANVIER 2016 M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00290

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

cinq ans d'interdiction de détenir et porter une arme soumise à autorisation et a prononcé une mesure de confiscation ; Vu l'appel incident du ministère public ; Vu les articles 380-1

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00293

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

[N] de l'arrêt du même jour par lequel la cour a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les appels incidents du ministère public ; Vu les articles 380-1 à 380-15 du code de procédure pénale

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00300

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

à l'interdiction définitive d'exercer une activité professionnelle impliquant un contact habituel avec des mineurs ; Vu l'appel incident du ministère public ; Vu les articles 380-1

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00301

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

N° S 15-87.682 F-N N° 301 VD1 13 JANVIER 2016 M.

Source officielle

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