CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 595 résultats pour « Alan CONTENCIN »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372192cd580146773f4de4

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

Alain Y..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), Les quatre vents, chemin de l'Hermitage, 3°/ M.

Source officielle
CC

civ2

61372192cd580146773f4de5

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

Alain Y..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), Les quatre vents, chemin de l'Hermitage, 3°/ M.

Source officielle
CC

civ2

61372192cd580146773f4de6

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

Alain Y..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), Les quatre vents, chemin de l'Hermitage, 3°/ M.

Source officielle
CC

civ2

61372192cd580146773f4de7

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

Alain Y..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), Les quatre vents, chemin de l'Hermitage, 3°/ M.

Source officielle
CC

civ2

61372192cd580146773f4de8

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

Alain Y..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), Les quatre vents, chemin de l'Hermitage, 3°/ M.

Source officielle
CC

civ2

61372192cd580146773f4de9

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

Alain Y..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), Les quatre vents, chemin de l'Hermitage, 3°/ M.

Source officielle
CC

civ2

61372192cd580146773f4dea

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

Alain Y..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), Les quatre vents, chemin de l'Hermitage, 3°/ M.

Source officielle
CC

civ2

61372192cd580146773f4deb

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

Alain Y..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), Les quatre vents, chemin de l'Hermitage, 3°/ M.

Source officielle
CC

civ2

61372192cd580146773f4dec

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

Alain Y..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), Les quatre vents, chemin de l'Hermitage, 3°/ M.

Source officielle
CC

civ2

61372192cd580146773f4dee

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

Alain Z..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), Les quatre vents, chemin de l'Hermitage, 3°/ M.

Source officielle
CC

civ2

61372193cd580146773f4ed4

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

Alain Y..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), Les quatre vents, chemin de l'Hermitage, 3°/ M.

Source officielle
CC

civ2

6137265acd58014677424e5b

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

Alain Y..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), Les quatre vents, chemin de l'Hermitage, 3°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d58

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

ET MME HUSTACHE, Alain Z..., BOUYGUES TELECOM CHEZ CREDIREC, CAF DU CHER, EDF SERVICE CLIENT, SA SOCRAM, TRESORERIE AMENDES, TRESORERIE BELLAC, TRESORERIE SANCOINS D. B/ E.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

603702370c57ad9d1aa105a6

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 mai 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain CHAUVET, Président de chambre Madame Hélène SARBOURG, Conseillère

Source officielle
CC

cr

à suivrec/Jean-Paul Z

613725c6cd5801467742069a

Cassation

29 novembre 1994

29 novembre 1994

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, du 27 septembre 1993, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction disant n'y avoir lieu à suivre contre Jean-Paul Z... et Alain

Source officielle
CC

civ1

6137233acd58014677407131

Cassation

15 juillet 1999

15 juillet 1999

Alain Y..., demeurant ..., 4 / de B... Marie France Y..., épouse F...

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2209377_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Besse, président, Mme Allais, première conseillère, Mme de Lacoste Lareymondie, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 février 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f7bd3db21cbdd86d5a

Appel

4 mars 2004

4 mars 2004

Par jugement en date du 10 avril 2003, le Tribunal correctionnel de Bourgoin-Jallieu a : - d,clar, Monsieur Alain X... coupable d'avoir, le 7 avril 2000, .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd9404d

Appel

22 février 2018

22 février 2018

substitué par Me Laure Z..., avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEES SARL ADK DIAG 13 agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié [...] représentée et assistée par Me Alain

Source officielle
CC

cr

Attendu que les faits retenusc/Serge B

61372530cd5801467741bb39

Cassation

2 mai 1989

2 mai 1989

anonyme portant le titre suivant : "révélations - la CSL tire dans le dos des salariés" et se rapportant à un procès porté devant le conseil de prud'hommes de Rennes où siégeaient Anne-Marie P. et Alain

Source officielle

Page 15 sur 130

← PrécédentSuivant →