Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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297 résultats pour « Alexandre Coque »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Vente au rayon rôtisserie des volailles cuites entières ou en découpe, présentées en sac ou dans une coque : il s'agit de volailles de chair rôties certifiées, entières ou découpées, qui sont cuites sur le lieu de vente et destinées à être emportées par
Article Liste I
0,40 Autres formes 0,20 0,01 0,20 - poudre (semences) En applications sur la peau 2 2 Autres formes 1 0,10 1 Conine et ses sels En applications sur la peau 0,50 0,20 Autres formes 0,01 0,001 0,01 Coque
Article 223 a-II-2/02
Les tranches verticales principales sont les zones qui résultent de la division de la coque, des superstructures et des roufs par des cloisonnements du type "A".
Article 221-II-2/3
traitement du combustible liquide, ou tout appareil à combustible liquide autre que des chaudières, par exemple des générateurs de gaz inerte, des incinérateurs, etc. 32 Les tranches verticales principales sont les zones qui résultent de la division de la coque
Article 2
), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Blois ; 52° Le 10 juillet 2024, le site de célébration d'Orléans, situé esplanade du Souvenir-Français, incluant le boulevard Alexandre-Martin
Article (suite 5)
a c d e f g h i' i'' i''' j k l n o Huile de coque de cajou (non traitée) Y S 2 2G Cont Non Oui R T A, B Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Huile de graine de cotonnier Y S/P 2(k)
Article Annexe 1
En outre, lors de la mise en œuvre du produit, il ne devra pas y avoir de retour sur les côtés du plat pour ne pas conduire à un effet de "coque" ; - si le produit n'est utilisé que jusqu'à une largeur limitée d'élément, en préconisant par exemple l'utilisation
Article Annexe I
Passer au chinois, passer à l'étamine Gratter et laver des moules Refroidir réglementairement une préparation CUISSONS Cuire dans un liquide Cuire des légumes secs Griller des poissons plats et ronds Cuire des œufs à la coque
Article Annexe I (suite)
l'utilisation de ces produits à une fabrication S2.5.6 : Le sucre et les édulcorants - Provenances, dénominations, dosages en boulangerie, influences sur les pâtes - Aspartame, stévia - Notion de coût matières premières Les fruits secs et fruits à coques
Article Annexe tableau n° 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07
Kraemer, rue Richard, boulevard Charles-Moretti ( Les Eglantines inclus), traverse des Rosiers ( Les Rosiers inclus), chemin de Sainte-Marthe, boulevard de la Bougie, boulevard Louis-Villecroze, avenue Claude-Monet, avenue Prosper-Mérimée, avenue Alexandre-Ansaldi
Article 221-II-2/4
mixtes uniquement : .1 les citernes à résidus doivent être entourées de cofferdams sauf lorsque les parois extérieures des citernes à résidus pouvant transporter des résidus lors des voyages effectués avec une cargaison sèche sont constituées par la coque
Article Annexe II
./ Meillor SA, 4, rue Alexandre, 92230 Gennevilliers, puis rue du Compas, puis 2, avenue de l'Ile-de-France, 95310 Saint-Ouen-L'Aumône : de 1952 à 1995 ; Spécialités colloïdales industrielles (SCI), CECA, CECA/ ATO, 36, route de la Falaise, 78126 Aulnay-sur-Mauldre
LEGIARTI000050672742
Charny-Orée-de-Puisaye BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Marchais Beton - Bourg 703 633 6 748 293 2021_LOT2_ZN_89_07_S1 1 Marchais Beton - Les Serres Fleuries 703 088 6 748 914 Marchais Beton - Les Souls 704 938 6 748 201 Marchais Beton - La cours Alexandre
Article 30
L'aire de la surface de revêtement électrophorétique est calculée à l'aide de la formule suivante : 2 x poids total de la coque épaisseur moyenne de la tôle x densité de la tôle Cette méthode est appliquée également pour d'autres parties en tôle.
Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)
Le dispositif doit comprendre une unité centrale permettant de mesurer et d'analyser les gaz, ainsi que des conduites d'échantillonnage des gaz dans toutes les citernes à ballast et tous les espaces vides des espaces de double coque et de double fond
Article ANNEXE 3
564,36 140 564,36 AURA 631 631 630011690 EHPAD MARONNIER PA 2 550,93 2 550,93 AURA 631 631 630011716 EHPAD LES RIVES D ITHAQUE PA 2 370,19 2 370,19 AURA 631 631 630012078 EHPAD LE COLOMBIER PA 6 573,30 6 573,30 AURA 631 631 630012086 EHPAD ALEXANDRE
Article 221-II-2/9 (1)
l'intégrité au feu des cloisonnements doit être assuré au niveau des ouvertures et des traversées. 2 Cloisonnements ayant une résistance thermique et mécanique 2.2 Navires à passagers 2.2.1.1.2 A bord des navires ne transportant pas plus de 36 passagers, la coque
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