CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

624 résultats pour « André Charles ROCHE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

Chaussée du moulin de la Roche-Jagu. Leff. Barrage du moulin du Houell, en amont du pont. Jaudry. Pont Saint-Jean à la Roche-Derrien. Le Guindy. Moulin de l'Evêque. Le Leguer. Pont Sainte-Anne de Lannion.

Article ANNEXE II

—

, : : : : Saint-Alban-de-Roche, : : : : Saint-Quentin-Fallavier, : : : : Vaulx-Milieu, La : : :

LEGIARTI000034113389

—

S075V009 Auto Bilan France Dekra Automotive Paris (75015) C S078D088 Auto Bilan France Dekra Automotive Conflans-Sainte-Honorine (78700) D S078T024 ACO Sécurité Sécuritest Coignières (78310) E S080T079 SARL Contrôle Technique Automobile Saint-Roch

Article Annexe R'

—

cervico-faciale ; - Pathologie des aires ganglionnaires cervicales ; - Pathologie des loges salivaires et thyroïdiennes ; - Chirurgie plastique, esthétique et réparatrice cervico-faciale ; - Chirurgie des tumeurs cutanées cervico-faciales ; - Pathologie du rocher

Article ANNEXE I

—

. 273,43 48136 Saint-André-de-Lancize. 975,36 48144 Sainte-Croix-Vallée-Française. 561,41 48147 Saint-Etienne-du-Valdonnez. 1 945,42 48152 Saint-Frezal-de-Ventalon. 831,14 48155 Saint-Germain-de-Calberte.

LEGIARTI000029214672

—

de Gaulle République centrafricaine Bangui * * * Ecole : classes élémentaires uniquement Lycée français Charles de Gaulle Chili Concepción * * * Lycée : séries ES, L et S Lycée Jean Mermoz Chili Curicó * Lycée Claude Gay Chili Osorno * Lycée

LEGIARTI000020955767

—

- RÉGION COMITÉ DE PROTECTION ADRESSE SUBVENTIONS À VERSER Haute-Normandie Nord-Ouest I Hôpital Charles Nicolle, pavillon de l'Aubette, 1, rue de Germont, 76031 Rouen Cedex. 9 742 Picardie Nord-Ouest II Centre hospitalier régional universitaire

Article Annexe

—

Centre hospitalier universitaire d'Angers, bâtiment Saint-Roch, 49933 Angers Cedex 19. 11 640,75 Ouest IV.

LEGIARTI000023501793

—

RÉGION COMITÉ DE PROTECTION ADRESSE SUBVENTIONS À VERSER Haute-Normandie Nord-Ouest I Hôpital Charles Nicolle, pavillon de l'Aubette, 1, rue de Germont, 76031 Rouen Cedex. 15 250 Picardie Nord-Ouest II Centre hospitalier régional universitaire

Article Annexe

—

RÉGION COMITÉ DE PROTECTION ADRESSE SUBVENTIONS À VERSER Haute-Normandie Nord-Ouest I Hôpital Charles Nicolle, pavillon de l'Aubette, 1, rue de Germont, 76031 Rouen Cedex. 14 757 Picardie Nord-Ouest II Centre hospitalier régional universitaire d'Amiens

Article 3

—

service d'information de vol dans les centres en route de la navigation aérienne ainsi que les agents détenant le niveau 2 de la licence AMS et l'habilitation permettant de gérer les aires de trafic au sein de la vigie annexe de l'aérodrome de Paris-Charles-de-Gaulle

LEGIARTI000022449911

—

BASSIN NATURE DE CONCESSION COMMUNE SITE NOM DE L'INSTALLATION Petite Rosselle Saint Charles Nord Piézomètres Aniche Douai Rivage Gavant PZCI Somain Usine d'agglomération de Somain PZC4 PZC5

Article 1

—

AVIGNON-CAUMONT 1,061 % BASTIA-PORETTA 2,521 % BERGERAC-ROUMANIÈRE 0,284 % BESANÇON-LA VÈZE 0,106 % BÉZIERS-VIAS 1,195 % BORA BORA-MOTU MUTE (Polynésie française) 0,418 % BOURGES 0,183 % BREST-BRETAGNE 0,297 % BRIVE-SOUILLAC 0,846 % BRIVE-LA ROCHE

Article Annexe II : Tableau n° 25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Travaux exposant à l'inhalation des poussières renfermant de la silice cristalline, notamment : Travaux dans les chantiers et installations de forage, d'abattage, d'extraction et de transport de minerais ou de roches renfermant de la silice cristalline

Article Annexe 1

—

Clermont-Ferrand, Riom RÉUNION SAINT-DENIS Saint-Pierre RHÔNE LYON Villefranche-sur-Saône SAÔNE-ET-LOIRE DIJON Chalon-sur-Saône, Mâcon SARTHE ANGERS Le Mans SEINE-MARITIME ROUEN Dieppe, Rouen SOMME AMIENS Abbeville, Péronne VENDÉE POITIERS La Roche-sur-Yon

Article 2

—

d'origine, Blagny, Beaune, Côte de Beaune, Chambolle-Musigny, Chambertin, Chambertin Clos de Bèze, Chapelle-Chambertin, Charmes-Chambertin, Griotte-Chambertin, Latricières-Chambertin, Mazis-Chambertin, Mazoyères-Chambertin, Ruchottes-Chambertin, Clos de la Roche

Article ANNEXE

—

CAHIER DES CHARGES APPLICABLE AU COORDONNATEUR CHARGÉ D'ASSURER L'ATTRIBUTION DES CRÉNEAUX HORAIRES SUR LES AÉROPORTS DE PARIS-ORLY ET PARIS-CHARLES-DE-GAULLE TITRE Ier GÉNÉRALITÉS Article 1er Le coordonnateur accomplit en toute indépendance les tâches

LEGIARTI000022970363

—

Mayres, Mercuer, Meyras, Mézilhac, Mirabel, Montpezat-sous-Bauzon, Montréal, Montselgues, Nonières, Nozières, (Les) Ollières-sur-Eyrieux, Pailharès, Payzac, Péreyres, Planzolles, Pont-de-Labeaume, Pourchères, Prades, Pranles, Privas, Prunet, Ribes, Rocher

Article Annexe II

—

Vendée La Roche-sur-Yon Les Ajoncs, Vienne Poitiers-Biard-Futuroscope. Haute-Vienne Limoges-Bellegarde. Vosges Epinal-Mirecourt. Yonne Auxerre-Branches, Joigny, Saint-Florentin. Seine-Saint-Denis Paris-Le Bourget, Paris-Charles-de-Gaulle.

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

La Roche-sur-Yon. La Roche-sur-Yon, Les Sables-d'Olonne. Poitiers. Bressuire, Niort, Poitiers. Reims. Châlons-en-Champagne, Charleville-Mézières, Reims. Troyes. Troyes. Brest.

Page 15 · 624 résultats

← PrécédentSuivant →