les burineurs, les bouchardeuses et les fouloirs ; - les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs, les perceuses à percussion et les clés à choc ; - les machines rotatives, telles que les polisseuses, les meuleuses, les scies à chaîne

Article L1321-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 37

Code de la santé publique

, en cas de risque sanitaire, et assurer l'information et les conseils aux consommateurs dans des délais proportionnés au risque sanitaire ; 7° Elaborer et mettre en œuvre un plan de gestion de la sécurité sanitaire de l'eau sur toute partie de la chaîne

Article L524-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 64

Code de l'énergie

-Pour les concessions ou regroupements de concessions en application de l'article L. 521-16-1 du présent code portant sur une chaîne d'aménagements hydrauliquement liés dont la puissance excède 500 mégawatts et dont le concessionnaire n'est pas une société

Article Annexe

—

régionale et locale, chaîne de la proximité, du lien social et du débat citoyen.

Article Annexe I (suite)

—

Calendriers X X - Chaîne cinématique - Les calendriers : • jour • date • phases de lune (29 dents, 59 dents, et différentiel) 3.

Article Annexe Ib

—

Chaine d'énergie.

Article 1

—

sûreté nucléaire civile et militaire ; – spécialiste en infrastructures nucléaires civiles et militaires ; – technicien nucléaire ; – expert technique armement ; – ingénieur spécialisé dans la mise en œuvre des drones ; – spécialiste en gestion de chaîne

Article Annexe

—

Cet emploi s'exerce aussi bien en restauration commerciale que sociale : en cafétéria, en restaurant d'entreprise, en collectivité, en restauration rapide, en restaurant à thème, dans des chaînes hôtelières, en petite restauration traditionnelle et en

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 83

Arrêté du 12 décembre 1985 précisant les informations devant figurer au rapport prévu à l'article L. 236-4 du code du travail

Effectif dont la rémunération est liée au rendement (voir note 8) : Personnel utilisé à des tâches répétitives (travail à la chaîne) (cf. n° 423) (voir note 9) : ...

Article L300-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 90

Code de l'urbanisme

public de transport ou de distribution d'électricité ; 4° De l'implantation d'une installation industrielle de fabrication, d'assemblage ou de recyclage des produits ou des équipements, y compris de petites et moyennes entreprises, qui participent aux chaînes

Article 1

—

éditions ; PRO systèmes ; Ecole finistèrienne de commerce et de gestion - EFCG ; Institut pour la formation et le conseil (IFC) II Responsable en management et gestion d'activité 310p 5 ans Kedge Business School (Talence) II Responsable de la chaîne

Article 5

—

laquelle s'ajoute une redevance proportionnelle au nombre (n) de notices ou d'adresses fournies, selon le tableau suivant : (Tableau non reproduit) Lorsque les adresses sont fournies sur support magnétique directement au premier prestataire de la chaîne

Article 214-4.02

—

Les équipements de levage utilisés en mer tels que les élindes et chaînes à godets des engins de dragage, les apparaux de levage sous-marin tels que les chaluts, les charrues, les sonars, les drones sous-marins et autres engins remorqués ou tractés sont

Article D361-65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 31

Code rural (nouveau)

figurent sur la liste établie par l'Organisation mondiale de la santé animale ou aux annexes I et II du règlement (UE) n° 652/2014 du Parlement et du Conseil du 15 mai 2014 fixant des dispositions pour la gestion des dépenses relatives, d'une part, à la chaîne

Article L541-15-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 15

Code de l'environnement

d'exfoliation ou de nettoyage comportant des particules plastiques solides, à l'exception des particules d'origine naturelle non susceptibles de subsister dans les milieux, d'y propager des principes actifs chimiques ou biologiques ou d'affecter les chaînes

Article 1

—

commerce de gros et de boissons 221w 3 ans Université de Lorraine - Institut supérieur d'administration et de management (ISAM) - IAE Nancy II Responsable en management opérationnel 310p 3 ans Groupe ESSEC II Responsable en management de la supply chain

Article 3

—

Des systèmes de régulation destinés à maintenir la chaudière dans sa plage normale de fonctionnement et deux moyens indépendants de maîtrise de la réaction en chaîne, l'un comportant un absorbant neutronique inclus dans des grappes de commande et l'autre

Article Annexe III

—

INFORMATIONS SUR LA CHAÎNE ALIMENTAIRE (ICA) - MODALITÉS SPÉCIFIQUES APPLICABLES AUX OVINS ET AUX CAPRINS 1. Nature des ICA dans les filières ovine et caprine.

Article ANNEXE

—

Secteurs d'activités ou types d'emplois accessibles par le détenteur du titre Les différents secteurs d'activité concernés sont principalement : Sociétés de postproduction (vidéo) ; Laboratoires numériques ; Diffuseurs de programmes/ chaînes de télévision

Article Annexe (suite)

—

concernés veillent à ce que l'auteur de la notification communique à la Commission : - de plus amples informations pour l'analyse du métabolisme primaire des plantes ; - de plus amples informations sur le risque potentiel de bioamplification dans les chaînes

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