poste de la trésorerie principale de Nancy centre hospitalier universitaire. 054028 Chef de poste de la trésorerie principale de Vandœuvre-lès-Nancy. 055003 Chef de poste de la trésorerie principale de Bar-le-Duc

Article 3

Code inconnu

On retiendra en particulier comme plausible une explosion provoquant une onde de surpression incidente de forme triangulaire et à front raide, ayant les caractéristiques suivantes : - valeur maximale de la suppression : 0,05 bar ; - durée de la surpression

Article 3

Code inconnu

On retiendra en particulier comme plausible une explosion provoquant une onde de surpression incidente de forme triangulaire et à front raide, ayant les caractéristiques suivantes : - valeur maximale de la surpression : 0,05 bar ; - durée de la surpression

Article Annexe II

Code inconnu

Les pressions et déflections des pneumatiques une fois bloqués pour les divers essais doivent correspondre à la table suivante : PRESSIONS DES PNEUS (BAR) DEFLECTION (MM) Pneumatiques radiaux Pneumatiques diagonaux Avant Arrière

Article Annexe I

Code inconnu

Manomètres : manomètres différentiels : TARIF PAR INSTRUMENT : 60 NUMERO D'ORDRE : 359.3.1 INSTRUMENTS : Mesurage des volumes : Voludéprimomètres : Correcteurs de volume de gaz : Jusqu'à une pression maximale inférieure ou égale à 10 bars

Article 221-II-2/10

Code inconnu

l'extinction des collecteurs de balayage peut être autorisé sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes : - la quantité totale du gaz carbonique entreposé n'excède pas l'équivalent de 10 bouteilles de 45 kg sous une pression de 200 bars

Article ANNEXE

Code inconnu

Le Zodiaque Aubenas Les Oliviers Ardennes (08) Charleville-Mézières Houillière ; Manchester ; Ronde Couture Fumay Le Charnois Rethel Les Régions Revin Orzy Sedan Le Lac ; Torcy Cité Aube (10) Bar-sur-Aube

Article Annexe II

Code inconnu

Grondin X X X X Conger conger Congre commun X X X X Coris julis Girelle X X X Dentex dentex Denté commun X X Dicentrarchus labrax Bar commun X X X X Dicologlossa cuneata Céteau X X Diplodus sargus cadenati Sar commun atlantique X X Diplodus

Article Annexe

Code inconnu

Antibes, Auribeau-sur-Siagne, Le Bar-sur-Loup, Biot, Cabris, Cannes, Le Cannet, Châteauneuf-Grasse, Grasse, Mandelieu-la-Napoule, Mouans-Sartoux, Mougins, Opio, Pégomas, Reymeinade, Roquefort-les-Pins, La Roquette-sur-Siagne, Le Rouret, Spéracédès, Théoule-sur-Mer

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Alpes-Maritimes : tout le département moyenne, sauf : – les cantons d'Antibes-Biot, Antibes-Centre, Le Bar-sur-Loup, Cannes-Centre, Cannes-Est, Le Cannet, Grasse-Nord, Grasse-Sud, Mougins, Saint-Vallier-de-Thiey, Vallauris-Antibes-Ouest : zone de sismicité

Article Annexe I

Code inconnu

Péron 1 Ain Saint-Jean-de-Gonville 1 Ain Sergy 1 Ain Thoiry 1 Ain Vesancy 6 Alpes-Maritimes Antibes 6 Alpes-Maritimes Aspremont 6 Alpes-Maritimes Auribeau-sur-Siagne 6 Alpes-Maritimes Le Bar-sur-Loup

LEGIARTI000050672742

Code inconnu

2021_LOT3_ZN_89_09 Montacher-Villegardin BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Montacher-Villegardin - Bourg Nord 702 231 6 785 901 2021_LOT3_ZN_89_09_S1 1 Montacher-Villegardin - La Colonnerie 702 380 6 785 516 Montacher-Villegardin - Les Barreries

LEGIARTI000029309367

Code inconnu

d'arrêt Saint-Brieuc Local 3 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Saint-Malo Local 3 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Vannes Local 3 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Bar-le-Duc

Article Annexe unique

Code inconnu

1 X X X X O Obligatoire si toutes les habitations ne sont pas équipées pour les catégories 1, 2, 3 et 4 étoiles Le critère est acquis quel que soit la catégorie si 100 % des logements sont équipés de téléviseurs couleurs 12 Espace bar

Article Annexe II

Code inconnu

Chantier naval Hyppolyte Le Bars, 13, rue du Port, 29900 Concarneau, de sa création à 1985. Chantiers de LA PERRIERE- Arsenal, 29200 Brest : depuis sa création jusqu’au 31 décembre 2027.

LEGIARTI000024599214

Code inconnu

le (la) leson dan zot kayié, li (lir) le tèks, trap zot stilo (léstilo) rouj, koz pli/plu for akoz mi antann pa, amont (mont) amoin out travay, koup sanm le sizo, kol, ékri (ékrir), li/lir, mèt an ord, tir sat lé pa bon, korij zot fot, pinn le désin, bar

LEGIARTI000041585219

Code inconnu

0 2 FEPEM 0 0 0 1 0 1 FNCA 0 0 1 0 0 1 MEDEF 1 1 0 0 0 2 U2P 2 0 0 0 0 2 Nancy Salariés CFDT 0 1 0 0 0 1 CGT 1 1 1 0 0 3 CGT-FO 0 1 0 0 0 1 Employeurs CPME 0 2 0 2 1 5 FEPEM 0 0 0 1 0 1 MEDEF 2 2 0 0 1 5 U2P 1 0 0 0 0 1 MEUSE Bar-le-Duc

LEGIARTI000049796246

Code inconnu

U2P 1 1 0 0 0 0 2 FEPEM 0 0 0 1 0 0 1 Nancy Salariés CGT-FO 1 1 0 0 0 0 2 CFDT 2 1 1 1 0 0 5 CFE-CGC 0 0 0 0 1 0 1 Employeurs UDES 0 0 0 1 0 0 1 MEDEF 2 3 0 1 1 0 7 U2P 0 0 0 1 0 0 1 FEPEM 0 0 0 2 0 0 2 CPME 0 2 0 0 0 0 2 MEUSE Bar-le-Duc

Page 15 · 298 résultats

← Précédent