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3 780 résultats pour « Beaury »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e06011cdc6046d47674368

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

greffier; après débats et délibéré du même jour; ENTRE : LE DEMANDEUR : URSSAF DE PICARDIE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Monsieur [D] [N], avec pouvoir ; ET : LE DEFENDEUR : La SAS KENAYAH BEAUTY

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043509181

—

26 avril 2021

26 avril 2021

ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’UES ENTRE ALBEA SERVICES, ALBEA BEAUTY SOLUTIONS EUROPE ET BEAUTY SERVICES EUROPE

Source officielle
CC

soc

61372270cd580146773fd0aa

Cassation

18 mai 1995

18 mai 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Beauté parfum, dont le siège est 5, place Charles

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0f539dcdc6046d477bc7fa

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE du 12/05/2026 Numéro d'inscription au Répertoire Général : 2026 002316 2026000368 BEAUTE CONCEPT FORMATION "SOCIETE EN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2401360_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

Par suite en l'absence de conclusions, la requête de Mme Beury est manifestement irrecevable et doit par suite être rejetée. O R D O N N E : Article 1er : La requête de Mme Beury. est rejetée.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6a0e1475cdc6046d475b28bf

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [H] [R], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Vincent MARQUET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE Madame [G] [K] exerçant sous l’enseigne LE COMPTOIR BEAUTY

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e754fecdc6046d47005585

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

INSTITUT DE BEAUTE [M] (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] EN PERSONNE Le ministère public régulièrement avise de l'audience et de l'ensemble de la procédure.

Source officielle
CC

cr

6137258bcd5801467741ea8c

Cassation

15 mars 1994

15 mars 1994

au sujet desquels ce dernier était inquiet ; qu'en domiciliant ses beaux-fils chez Serge Y... et en sollicitant de celui-ci qu'il leur permette de connaître à l'avance les sujets des concours de gardien

Source officielle
CC

cr

613725b6cd5801467741ff57

Cassation

19 juin 1997

19 juin 1997

trafic de drogue (D 544, p. 9) : "je reconnais qu'au téléphone, lorsque je parle à Hamid, je rentre dans son jeu, car dans la tradition marocaine les femmes n'ont pas le droit de refuser quelque chose au beau-frère

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db604dcdc6046d47f71316

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Par ordonnance en date du 14/11/2024, Monsieur le président du tribunal de commerce a ordonné la citation par lettre recommandée avec avis de réception de la société Sàrl ALPHA BEAUTY.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbd818cdc6046d4701ec77

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Par ordonnance en date du 15/05/2025, Monsieur le président du tribunal de commerce a ordonné la citation par lettre recommandée avec avis de réception de la société Sté BEAUTY LIFE.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

644a11ee656d26d0f8b57c59

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

* * * DECISION : La Société Beauty sales force, devenue Beauty tech (la société ou l'employeur), est une entreprise de conseil en produits de beauté qui emploie plus de dix salariés et applique

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90839

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OSans Pourvoi n°: H 21-21.802 Demandeur: la société Groupe FL finance Défendeur: la société La société Beauty Success Requête n°: 270/22

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eb6df9cdc6046d47613144

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 22 Janvier 2025 8ème Chambre SCI LA MAISON DOUBLEE / SASU EDEN BEAUTY N° RG: 2025P00051 DEMANDEUR SCI LA MAISON DOUBLEE [Adresse 1] comparant

Source officielle
CA

11e chambre

615e0e3ec25a97f0381f53dc

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

Par courrier du 7 octobre 2008, adressée au directeur des ressources humaines de la société Alcan packaging beauty services, M. 

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01017

Cassation

29 novembre 2016

29 novembre 2016

l'arrêt que Mme [I] a soutenu ne pas avoir signé cet ordre de virement et n'avoir appris l'existence que fin 2008 de son compte qui avait été ouvert en 1999 à l'initiative de son beau-frère

Source officielle
CC

soc

61372183cd580146773f4673

Cassation

23 mai 1991

23 mai 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société GBA Berry-Loire, société anonyme dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ1

6137212bcd580146773f18b5

Cassation

6 décembre 1989

6 décembre 1989

Z... au profit de ses beaux-parents, sa décision se trouve privé de base légale au regard de l'article 1134 du Code civil ; alors, d'autre part, qu'en ne constatant pas non plus que les créanciers désintéressés

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00407

Cassation

3 juin 2020

3 juin 2020

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 3 JUIN 2020 L'association La Maison de Beau

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. A

613720dccd580146773ef03f

Cassation

31 janvier 1989

31 janvier 1989

cette clause, de lui avoir ordonné sous astreinte de s'abstenir de toute assistance dans l'exploitation du commerce à l'enseigne "Le Cours des halles" appartenant à la société Agrua et géré par son beau-frère

Source officielle

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