Jaume Y..., demeurant Sant-Christ 4, 08348 Cabrils, Barcelone (Espagne), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1996 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre civile, 2e section), au profit de M.

pénale ; A l'aube du 25 mai 1923, Guillaume S..., maître de scierie à Morlaix, et Pierre Q..., conseiller général, négociant en bois à Landerneau, quittent Rennes pour Paris à bord d'une voiture Cadillac

L'INSTRUCTION QUE LE SIEUR X, CHIRURGIEN-DENTISTE, MARIE ET PERE D'UN ENFANT, DISPOSAIT EN TANT QUE PROPRIETAIRE EN 1969 D'UNE HABITATION PRINCIPALE DE 134 METRES CARRES, D'UNE VOITURE AUTOMOBILE DE MARQUE "CADILLAC

constituant la dernière fraction du prix de vente, soit 6, 66 % ; dès lors, la Cour relève que la convention dite " location-vente " en exécution de laquelle fut remise au prévenu la voiture de marque Cadillac

17 octobre 2023 par le Juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 26 octobre 2023 d'une part, ET : CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE CADILLAC

suivante :   EN FAIT           Le requérant, de nationalité française, né en 1932 à Toulouse, est actuellement interné au centre hospitalier spécialisé de Cadillac-sur-Garonne

Signat, demeurant Caillac, Luzech (Lot), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 19 mars 1992

Michel X..., demeurant Moulin de Carlucet, 46600 Cazillac, 2 / de l'Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège social est ..., aux droits de laquelle vient la société Axa assurances, 3 /

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Oset Matimport, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 33410 Cadillac

Jean Cabillic, M.   Pierre Canevet, M.   Henri Colin, M. Jean Gentric, M. Paul Jean Gourret, M me Angèle Guéguen, M. Jean Guéguen, M. Yvon Henaff, M me Alice Henaff, M.

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile d'exploitation agricole Marc Ducau, dont le siège est Château Loupiac Gaudet, 33410 Cadillac

STATIONNEMENT D'UN TEL VEHICULE N'EST POSSIBLE SUR LE CHEMIN PRIVE COMMUN LARGE DE 3,80 METRES ET QUE LE STATIONNEMENT NE PEUT SE FAIRE QUE SUR L'AVENUE DES ARCADES A 40 METRES ENVIRON DE LA MAISON PALENCIA-CADILLAC

Cabrita qui n'est pas, dans la présente instance, la partie perdante, le versement d'une somme au titre des frais exposés par lui et non compris dans les dépens ; qu'il y a lieu, en revanche, de mettre

.-33410 CADILLAC Libre Déjà condamné Appelant et intimé, cité, absent, sans avocat. B.-LE MINISTÈRE PUBLIC Appelant. II.

Cadillac (Gironde), 10 ) M.

Saint-Merd, Tulle, Angoulême, 6° dise et juge la nullité les opérations de vote des 12 et 19 mars 1989 pour l'élection des conseillers municipaux de Saint-Saturnin, Luxe, Lapleau, Monestier-Merlines, Cadillac

Y... exploitait, à Cabrias, un commerce de peintures et papiers peints a été détruit par un incendie le 18 octobre 1980 ; que M.

Z... son état de femme enceinte ; que sa non participation à la présentation Cadillac était justifiée et que la procédure de licenciement a été respectée, les faits reprochés rendant nécessaire la restitution