Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
561 résultats pour « Chainesse FOURCROY »
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561 résultats pour « Chainesse FOURCROY »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe Ib
Chaine d'énergie.
Article 1
sûreté nucléaire civile et militaire ; – spécialiste en infrastructures nucléaires civiles et militaires ; – technicien nucléaire ; – expert technique armement ; – ingénieur spécialisé dans la mise en œuvre des drones ; – spécialiste en gestion de chaîne
Article Annexe
Cet emploi s'exerce aussi bien en restauration commerciale que sociale : en cafétéria, en restaurant d'entreprise, en collectivité, en restauration rapide, en restaurant à thème, dans des chaînes hôtelières, en petite restauration traditionnelle et en
Article Annexe
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 83
Effectif dont la rémunération est liée au rendement (voir note 8) : Personnel utilisé à des tâches répétitives (travail à la chaîne) (cf. n° 423) (voir note 9) : ...
Article L300-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 90
public de transport ou de distribution d'électricité ; 4° De l'implantation d'une installation industrielle de fabrication, d'assemblage ou de recyclage des produits ou des équipements, y compris de petites et moyennes entreprises, qui participent aux chaînes
Article 1
éditions ; PRO systèmes ; Ecole finistèrienne de commerce et de gestion - EFCG ; Institut pour la formation et le conseil (IFC) II Responsable en management et gestion d'activité 310p 5 ans Kedge Business School (Talence) II Responsable de la chaîne
Article 5
laquelle s'ajoute une redevance proportionnelle au nombre (n) de notices ou d'adresses fournies, selon le tableau suivant : (Tableau non reproduit) Lorsque les adresses sont fournies sur support magnétique directement au premier prestataire de la chaîne
Article 214-4.02
Les équipements de levage utilisés en mer tels que les élindes et chaînes à godets des engins de dragage, les apparaux de levage sous-marin tels que les chaluts, les charrues, les sonars, les drones sous-marins et autres engins remorqués ou tractés sont
Article D361-65
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 31
figurent sur la liste établie par l'Organisation mondiale de la santé animale ou aux annexes I et II du règlement (UE) n° 652/2014 du Parlement et du Conseil du 15 mai 2014 fixant des dispositions pour la gestion des dépenses relatives, d'une part, à la chaîne
Article L541-15-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 15
d'exfoliation ou de nettoyage comportant des particules plastiques solides, à l'exception des particules d'origine naturelle non susceptibles de subsister dans les milieux, d'y propager des principes actifs chimiques ou biologiques ou d'affecter les chaînes
Article 1
commerce de gros et de boissons 221w 3 ans Université de Lorraine - Institut supérieur d'administration et de management (ISAM) - IAE Nancy II Responsable en management opérationnel 310p 3 ans Groupe ESSEC II Responsable en management de la supply chain
Article 3
Des systèmes de régulation destinés à maintenir la chaudière dans sa plage normale de fonctionnement et deux moyens indépendants de maîtrise de la réaction en chaîne, l'un comportant un absorbant neutronique inclus dans des grappes de commande et l'autre
Article Annexe III
INFORMATIONS SUR LA CHAÎNE ALIMENTAIRE (ICA) - MODALITÉS SPÉCIFIQUES APPLICABLES AUX OVINS ET AUX CAPRINS 1. Nature des ICA dans les filières ovine et caprine.
Article ANNEXE
Secteurs d'activités ou types d'emplois accessibles par le détenteur du titre Les différents secteurs d'activité concernés sont principalement : Sociétés de postproduction (vidéo) ; Laboratoires numériques ; Diffuseurs de programmes/ chaînes de télévision
Article Annexe (suite)
concernés veillent à ce que l'auteur de la notification communique à la Commission : - de plus amples informations pour l'analyse du métabolisme primaire des plantes ; - de plus amples informations sur le risque potentiel de bioamplification dans les chaînes
Article Annexe (suite)
œuvre des principes uniformes prévus à l'annexe VI de la directive 91/414/CEE, il est tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur le dichlorprop-P, et notamment de ses annexes I et II, telles que mises au point par le comité permanent de la chaîne
Article Annexe I
et de l'environnement (Agrosup Dijon) Agronomie Management technique et économique des agro-équipements 1er septembre 2012 31 août 2014 Nantes Ecole nationale supérieure des mines de Nantes Génie industriel Management et optimisation des supply chains
Article 221-XII/12
On peut installer un dispositif de neutralisation de l'alarme qui s'enclenche lorsque la citerne est utilisée ; et .3 tout espace sec ou vide autre qu'un puits aux chaînes, dont une partie quelconque se prolonge à l'avant de la cale à cargaison extrême
LEGIARTI000047855546
Dénomination et objet Programme d'information portant sur les Engagements volontaires pour l'environnement des acteurs de la chaîne logistique et du transport de voyageurs (EVE2) 2, porté par l'ADEME (Agence de la transition écologique), visant la sensibilisation
Article Annexe I
tableaux figurant dans la présente annexe fixent le contenu des analyses à effectuer sur les échantillons d'eau prélevés : -soit à l'émergence, par captage (tableau 1) ; -soit aux points où les eaux sont conditionnées, avant ou après soutirage, par chaîne
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