nécessairement un lien de subordination, que les factures démontrent la grande variation d'heures effectuées d'un mois sur l'autre, que le fait que l'intervention de l'intéressé se soit insérée dans une chaîne

de cinq minutes, d'un fond de cadran décoré d'un double cercle à échelon dit « chemin de fer », de chiffres des heures en caractères arabes et d'un bracelet métallique ; que les montres importées de Chine

Mohamed Y..., gérant-mandataire, par l'obligation de respecter les directives applicables aux hôtels de la chaîne Etap hôtel en vertu du contrat de franchise conclu par la société mandante avec le groupe

Mme J... fait valoir que l'arabe est sa langue maternelle, qu'elle a été interprète et traductrice pendant quinze ans au Liban, pour une chaîne de télévision et auprès du ministère de la justice, et qu'elle

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Silvestri, Baujet, ès qualités de mandataire-liquidateur des sociétés OSP, ATARH, SFBI, SCI des Augustins, SCI de la Chaîne

Le 23 mai 2022, a été diffusé sur une chaîne de télévision un reportage, dans lequel plusieurs scènes tirées de l'interpellation de MM. [W] et [K] [S] [V] étaient visibles. 5. Le 11 août 2022, M.

simples locaux d'appoint ; que la possibilité de fabrication dans l'atelier reste totalement sporadique, voire anecdotique : en effet, l'activité de la société SGP étant principalement la maintenance de chaînes

Suisse, a pour filiale la société Schaffner EMC de droit français installée à Saint-Louis ; que dans le cadre de leur activité de commercialisation de composants électroniques, les filiales Schaffner Chine

bien même il résultait des dispositions de l'avenant du 29 novembre 2002, accepté par Mme X..., qu'il "pou(vait) être demandé à Mme X... de retourner à un poste de responsable dans une boutique de la chaîne

Une des chaînes les plus importantes de la plateforme française par son nombre d'abonnés, plus de 190.000, est une chaîne intitulée « [01] », sur laquelle le public suit plusieurs créateurs de contenus

correspondait nullement à la prétendue nécessité de pallier l'absence d'initiative indépendantes sur le marché de l'édition de programmes, dès lors qu'au contraire, dès la fin de l'année 1985, sept chaînes

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 27 avril 1981 par la société Claude aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société Sylvania Lighting International en qualité d'ouvrière chaîne-montage

lesquelles elle avait pris un engagement de non-concurrence à l'égard d'une personne morale qui n'existait plus, la société anonyme Magasins bleus s'étant substituée à la société Bauche et compagnie, 2e chaîne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Chaîne thermale du soleil, dont le siège est ..., en cassation

engagé en qualité d'ingénieur le 25 mai 2000 par la société Aerospatiale matra airbus, devenue la société Airbus opérations, exerçait en dernier lieu les fonctions de responsable central qualité des chaînes

Flores, conseiller, les observations de Me Haas, avocat de Mme [N] et des vingt-neuf autres salariés, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Carrefour Supply Chain, et l'avis de Mme Molina

atteint l'âge de vingt-et-un ans au moment où elle a été poursuivie ; que, dès lors, la chambre de l'instruction ne pouvait dire que la loi n'attribue pas compétence exclusive à l'un des magistrats de la chaîne

Se plaignant de l'installation de cadenas et de chaînes empêchant l'usage de la servitude de passage, Madame [O] [Y] veuve [M] et Madame [U] [M] ont, par acte de commissaire de justice du 16 mai 2025,