[B] [Z], auteur d'un article intitulé « Les collabos », paru le 1er novembre 2020, dans le n° 36 de cette revue, ainsi que sur le site internet correspondant, en raison des termes suivants : « Les Collabos

forfaitaire de repas avec le remboursement de frais de restaurant; que certains salariés de la société ont confirmé que Jacques X... avait à plusieurs reprises réglé les notes engagées par des collaborateurs

X... refusait l'autorité hiérarchique du nouveau PDG et ne voulait pas collaborer avec lui, ce qui justifiait son licenciement pour faute grave ; qu'en décidant le contraire aux motifs inopérants que "

Le 20 octobre 2015, il a été affilié au même régime en qualité de conjoint collaborateur, à effet du 1er janvier 2015. 2.

262-1 du Code civil ; et alors, d'autre part, que le juge ne peut rejeter la demande d'un époux tendant au report des effets du divorce sans relever aucun élément justifiant la réalité de la collaboration

de mai 1997 ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 27 octobre 2003), que le tribunal de commerce a prononcé, le 27 mai 1997, le redressement judiciaire de la société Comdor

l'orthophoniste et le psychomotricien qui traitaient l'enfant, sans répondre aux conclusions par lesquelles il contestait l'impartialité de cette équipe thérapeutique qui refusait de le renseigner et de collaborer

Ces pièces montrent qu'il était collaborateur direct de la rédaction au sein de l'article L. 7111-4.

Enfin, au début de leur collaboration, M.

constatations dont il résultait que Mme X... n'avait jamais reçu d'affectation précise ; qu'elle aurait du en déduire l'impossibilité pour l'employeur de l'intégrer dans une équipe et de compter sur sa collaboration

X... était contractuellement tenu de poursuivre sa collaboration avec l'IECE en vue de créer la société Soprodex et d'entamer la phase de réalisation du projet, et non d'entamer de sa propre initiative

X... était justifié, non pas seulement par des difficultés relationnelles, mais également par son comportement ayant engendré une dégradation du climat social rendant difficile toute collaboration avec

X... a été informé dès le 8 août 1989, de ce que la collaboration entre les parties se terminerait le 29 septembre de la même année ; que la société Calberson en déduisait qu'ayant accordé à M.

en faire ; qu'en déchargeant la société IFT, qui avait en vue l'exploitation commune du logiciel de traitement de texte dont elle était dotée et du matériel objet de la vente, de son devoir de collaboration

Pimouguet-Leuret-Devos-Bot, mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises, aux seuls motifs inopérants que celle-ci lui a confié de nombreux dossiers dans le cadre d'une collaboration

à jour, en fonction de l'évolution du chantier, les résultats de l'évaluation des risques et de n'avoir pas modifié le plan particulier de sécurité de protection de la santé des travailleurs en collaboration

Mme [H] fait valoir qu'elle exerce une activité d'expertise immobilière spécialisée depuis 2018, qu'elle a réalisé des missions complexes au cours des années 2023 et 2024 et qu'elle travaille en collaboration

HERVE Z... et Mme Nathalie X... ont conclu, le 29 novembre 2010, un contrat de collaboration avec effet au 2 janvier 2011. Par lettre du 24 décembre 2015, M.