francs, alors, selon le moyen : 1 / qu'il ressortait clairement de la requête présentée le 5 décembre 1996 au juge-commissaire que les bailleurs avaient acquis de la société Spate du mobilier de cuisine

aucune confusion entre les entreprises concurrentes ; que la cour d'appel a constaté qu'elle avait utilisé sur ses plaquettes publicitaires, depuis 1992, un ensemble de trois photographies de plats cuisinés

[Z] a fait intervenir la société Eden pour équiper sa maison en menuiseries aluminium, carrelage et éléments de cuisine sur mesure. 2.

[Z] [A], second de cuisine.

.; qu'aucun d'eux n'avait vu Jean-Pierre E... frapper William X... mais qu'ils avaient entendu la discussion et, après le départ du patron, avaient vu William X... revenir en cuisine en pleurant et en

le train jusqu'à Montmelian, puis l'autocar jusqu'à Albertville ; qu'une fois arrivé, il prenait un taxi le conduisant à l'hôtel Formule Un ; que là, il déposait son sac, en retirait un couteau de cuisine

société François Legrand, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                                      , prise en qualité de mandataire liquidateur de la société Pam cuisines

Les Editions Nathan commercialisent un jeu d'imitation appelé 'Cuisine Vitamine' composé de quatre éléments principaux (évier, cuisinière, lave-linge et meuble de rangement) et de trois éléments annexes

Selon l'arrêt attaqué (Limoges, 29 juin 2022), Mme [I] a été engagée par la Fondation Jacques Chirac, en qualité de cuisinière au sein de l'établissement Centre d'habitat à [Localité 3], établissement

secrétariat le 21 mars 2016, à la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d'une copie du listing de présence de son client au travail en cuisine

B... et d'une aide-cuisinière, Mme C..., pour l'aider à transférer les faitouts très lourds de la plaque du cuisson sur une table roulante, étant rappelé que le batteur électrique était fixé sur une tablette

Il verse à l'appui de cette affirmation l'attestation d'une certaine Mme [R], affirmant que la cuisine a été construite sur la cour depuis plus de 30 ans.

conditions d'hébergement précaires, dormant dans un local aveugle avec pour seule literie des palettes posées à même le sol qui étaient déplacées au fur et à mesure de l'avancement des travaux tandis que la cuisine

, et les conséquences d'une contravention à ces dispositions, ainsi que la délibération de l'assemblée générale des copropriétaires du 11 mai 1989 indiquant que l'activité de consommation de plats cuisinés

de police de Fréjus (83) qu'à, la suite d'un différend avec la responsable d'une association caritative qui s'était occupée de lui, le prévenu est revenu sur les lieux, s'est saisi d'un couteau de cuisine

que la construction litigieuse était alimentée en électricité, qu'elle était raccordée au réseau d'eau de la commune, qu'elle comportait les équipements nécessaires à son usage, tels que WC, douche, cuisine

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 15 novembre 1995), que la société Mathias, qui a vendu des marchandises à la société Well cuisine

non réalisés au moment de l'appel de fonds correspondant à « la mise hors d'eau » et de « la mise hors d'air », des non-façons sur la cloison de la salle de bain ainsi qu'au niveau de l'évier de la cuisine

[Cadastre 1], comprenant uniquement le premier niveau de l'immeuble – en ce compris celui situé dans le « bâtiment B » désigné ainsi : « a) la totalité du premier étage comprenant deux entrées, une cuisine

43,85 m² existante qui résulte des travaux décidés et réalisés par la locataire, laquelle admettait expressément qu'elle avait posé des cloisons pour créer des pièces de bureau, la réserve sèche et la cuisine