étudiait personnellement les réponses, ni avoir procédé à une étude clinique à propos de la perte de poids générée par la consommation de Forskoline 500 ; que le questionnaire "confidentiel", tout comme la cure

préalable : Attendu que l'association "Dispensaire dentaire de Marseille" fait grief à l'arrêt d'avoir décidé que la convention collective des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure

rapport de gendarmerie visés par le jugement infirmé que Yoann X... est décédé des suites d'une asphyxie causée par une prise en étau entre la portière de son véhicule et un bâti métallique contenant une cuve

1°/ au directeur de l'établissement public de [5], dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à l'union des associations familliales (UDAF) de l'Aube, dont le siège est [Adresse 2], prise en qualité de curateur

articulés ou "Magic Cube" pouvant prendre plusieurs formes ; que reprochant à cette dernière d'offrir à la vente sur internet un cube publicitaire dénommé "Multi Cube" reproduisant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par L'ASSOCIATION FRANCAISE DE SOINS ET DE CURE, dont le siège est à Livry (Calvados

annulé la décision du directeur de ce centre, en date du 18 novembre 1983, imputant sur le congé annuel de Mme X..., la période du 18 juillet au 9 août 1983 pendant laquelle l'intéressée a effectué une cure

lettres de recours déposées le 17 novembre 2004, qu'il avait à titre principal contesté l'ouverture d'une tutelle et sollicité la mise en place d'une curatelle ainsi que sa désignation en qualité de curateur

des tutelles - ou la cour d'appel - peut-il, en considération des principes de la matière résultant notamment des dispositions de l'article 415 du code civil, maintenir en qualité de tuteur ou de curateur

sérieusement contesté que les agissements coupables des prévenus ont causé à la partie civile un préjudice qui a été justement apprécié par les premiers juges ; "alors que, d'une part, le rôle du curateur

Code du travail et de l'avenant n° 93-10 du 9 mars 1993 relatif aux emplois de cadres administratifs et de gestion à la Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de cure

Depuis l'ouverture du Grand Spa des [Localité 1] en 2005, les cures courtes Maigrir à [Localité 2] sont dispensées presque toute l'année.

M... avait souligné qu'il était constant qu'il avait tenté de s'opposer aux coups et au meurtre, qu'il avait fui, puis, demandé asile dans une cure, et enfin qu'il avait dénoncé les faits immédiatement

janvier 1978, dans lequel l'article L.283 du Code de la sécurité sociale prévoyait que l'assurance maladie comporte la couverture des frais d'hospitalisation et de traitement dans les établissements de cure

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 13 novembre 2014), que Mme [G], à qui ont été prescrites, entre 1998 et 2008, des cures

Kévin X... du 6 octobre 2015 et le document transmis par mail par le curateur de ce dernier, sollicitait des réquisitions ou avis du procureur de la République pour supplétif sur les faits nouveaux de

alors que les prévenus avaient fait valoir que la quantité de 1 000 litres livrées au précédent client devait disparaître à partir du moment où commencerait le déversement de la marchandise dans les cuves

X..., employé polyvalent de la société Velay Scop, a chuté alors qu'il descendait d'une échelle d'environ deux mètres permettant d'accéder au-dessus de la cuve d'un mélangeur ; que l'arrêt confirmatif