être indemnisée au titre de la solidarité nationale dès lors que qu'elle présentait un taux de déficit fonctionnel permanent de 10 % seulement, pour la limitation des activités physiques liées aux douleurs

ma chambre, il se peut bien que je lui ai touché le sexe avec les doigts, vous me dites que B... a déclaré avoir eu mal, et qu'elle était obligée de mettre un gant de toilette mouillé pour calmer la douleur

résultat ; que cependant le médecin-expert commis par le magistrat instructeur a déterminé l'existence, en relation avec les traumatismes dont se plaignait Philippe X..., d'une fissure de côte et des douleurs

avait utilisé « sabre en plastique » et « godemiché » sur [A], que ces agissements était de nature à terroriser ces jeunes enfants, que les photographies et vidéos de [S] le montraient « hurlant de douleur

l'organisation judiciaire ; 3 ) qu'elle avait invoqué à titre principal le préjudice moral subi du fait des multiples tracas causés par l'inertie des services de la justice française et l'exacerbation de la douleur

qu'aucune trace de ce coup n'a été constatée médicalement ; qu'en outre, un tel acte de violence, s'il avait été d'une force correspondant à celle de la réplique constatée, aurait entraîné une vive douleur

l'auteur de l'accident – [M], qui s'était trouvée bloquée dans la voiture, avait ressenti la souffrance due aux différentes blessures qu'elle avait subies et avait en ce sens émis des gémissements de douleurs

la salariée était manifestement stabilisé puisqu'elle a repris son travail, ce d'autant que les arrêts de prolongation précédents retranscrivent des constatations médicales inchangées à savoir des douleurs

Faits et procédure 1.Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 24 novembre 2022), le 3 janvier 2009, Mme [U], présentant des douleurs dans la région latéro-pubienne a été prise en charge au sein du centre hospitalier

Ce médecin constate aussi le 4 septembre 2012 l'existence d'un élément de complication de la maladie, constitué par des adhérences et douleur de la main droite.

Le 14 février 2017 et jusqu'au 8 juillet 2018, la salariée a été placée en arrêt de travail pour accident du travail à la suite de douleurs à l'épaule liées aux contraintes de son emploi.

Elle déclare qu'elle a glissé et s'est rattrapée à la rambarde - douleur au niveau de l'épaule gauche. Siège des lésions : épaule gauche -nature des lésions : douleur'.

La commune de Doullens a engagé une consultation pour l’attribution d’un marché de travaux portant sur la requalification des espaces publics du centre-ville de la commune.

Le 15 décembre 2017, elle a déclaré une lésion nouvelle, à savoir des douleurs violentes et persistantes de l’aine au niveau du crural gauche.

Madame [H], droitière, souligne que les douleurs n’en ont pas pour autant disparu.

., salarié de la société d'aménagement et de gestion agricole du Jariel (la société), exploitant un élevage porcin, a été victime d'un accident du travail le 18 novembre 1999 ; qu'il a ressenti une douleur

Commune - Doullens - Doullens (Somme). n° PIJ20100008.

refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication des documents suivants relatifs à la suppression du poste d'infirmière ressource douleur