l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne et leurs représentants légaux, de l'article 5 de la loi du 2 juin 1891, ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux

LEGIARTI000049827483

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Institut français du cheval et de l'équitation. Institut français pour la recherche et la technologie polaire expéditions Paul-Emile Victor. Institut Mines-Télécom. Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture.

LEGIARTI000030366608

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- Code CPU 921 Libellé CPU CPAM Nanterre Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 880007059 Finess géographiques 880006663 Etablissement CHI ÉMILE

Article ANNEXE III

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Dans les formations défilant à cheval, la garde est composée de deux sous-officiers, armés du sabre, encadrant le porte-étendard.

LEGIARTI000034511751

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statutaires relatives à la fusion 2e classe 563-821 Chef des services régionaux 1re classe 825-966 A compter de la date d'effet des dispositions statutaires relatives à la fusion 2e classe 563-821 B - Institut français du cheval

Article 1

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Association pour le développement de l'insertion professionnelle - Institut de poly-informatique (ADIP - IPI) III Analyste développeur d'applications informatiques 326t 5 ans CCI France - Réseau ESI III Equicien 330 3 ans Association Equit'aide handi-cheval

Article Annexe 1

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Compression médullaire non traumatique et syndrome de la queue de cheval.

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

Code de la sécurité intérieure

. : brigade cynophile, brigade à cheval...]). Article 18 La mise en œuvre de la coopération opérationnelle définie en application du présent titre implique l'organisation des formations suivantes (à préciser) au profit de la police municipale.

Article ANNEXE

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Reproduction de plantes. 01. 4 Production animale. 01. 41 Elevage de vaches laitières. 01. 41Z Elevage de vaches laitières. 01. 42 Elevage d'autres bovins et de buffles. 01. 42Z Elevage d'autres bovins et de buffles. 01. 43 Elevage de chevaux

LEGIARTI000031143608

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Rôle et responsabilités des détenteurs d'animaux de compagnie, de sport et de loisir Les particuliers détenteurs d'animaux de compagnie, de sport et de loisir (chiens, chats, nouveaux animaux de compagnie, chevaux de loisir) jouent aussi un rôle central

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

Code de la sécurité intérieure

Article ANNEXE

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La Croix Pucelle. 12 476 Aulnay-sous-Bois. 0 € 57 434 € 93005WE0201 Le Gros Saule. 1 021 Aulnay-sous-Bois. 0 € 7 089 € 93059AH0027 10-32, rue d'Amiens. 10 398 Pierrefitte-sur-Seine. 831 840 € 378 575 € 93059AN0003 65, avenue Emile-Zola

Article Annexe I

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-Boissier, 44000 Nantes : de 1967 à 1982 ; - ZI, 4, rue Bobby-Sands, 44800 Saint-Herblain : de 1982 à 1997 ; - Les Petites-Landes, 44360 Cordemais : de 1982 à 1997 ; - rue Emile-Ollivaud, 44400 Saint-Nazaire : de 1972 à 1997.

Article 1

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II Dessinateur-concepteur, option illustration, option infographie multimédia, option animation, option bande dessinée. 320 v 5 ans Ecole Emile Cohl.

Article II

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bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée privé). 92. 5AA 1, 70 Gestion d'équipements et centres sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 92. 6CH et 92. 6CI). 92. 6AA 1, 70 Courses de chevaux

Article 35

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En cas de dés cassés, superposés, à cheval ou arrêtés sur un jeton ou tombés de la table et à chaque fois que le lancer n'a pas été régulier, le manieur de canne annonce " Coup nul ".

Article 1

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l'industrie, de l'énergie et des technologies ; Chargé de mission environnement au bureau de la synthèse à la direction générale de l'énergie et des matières premières ; Chargé de mission faisant fonction de contrôleur financier de l'Institut français du cheval

Article 199 terdecies-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 34

Code général des impôts

activité économique, est supérieur à 50 % de son chiffre d'affaires annuel moyen des cinq années précédentes ; 5° Ses actifs ne sont pas constitués de façon prépondérante de métaux précieux, d'œuvres d'art, d'objets de collection, d'antiquités, de chevaux

LEGIARTI000051499022

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50267 50267 50267 251735 FR000000000000059 ROQUETTE frères - Site de Vecquemont ROQUETTE Frères SA - site de Vecquemont 30316 23117 21538 17634 17634 110239 FR000000000000060 CRISTAL UNION Etablissement de SAINTE EMILIE

Article 1

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(IFCO) IV Installateur sanitaire (BTM) 227 1 an Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Chef d'équipe TP Options Réseaux, route, génie civil, terrassement 231 1 an Centre de Formation des Travaux Publics (CFTP Emile

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