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398 résultats pour « Frédéric Malaize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300420

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

Frédéric Y... en qualité de commissaire à l'exécution du plan de redressement de la société Claea, contre l'arrêt rendu le 20 octobre 2016 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre section A), dans le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc40bd3db21cbdd8f9ca

Appel

17 juillet 2012

17 juillet 2012

Nous vous demandons, par ailleurs, de bien vouloir remettre à Monsieur Frédéric G... les clés et téléphone portable en votre possession.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68e894aad8f6cc6d55dd3fe2

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Tribunal du travail de NOUMEA (RG n° : 23/00019) Saisine de la cour : 30 Octobre 2024 APPELANT Mme [O] [F] née le 13 Avril 1977 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6811aea581f47e994feb25f9

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Frédérique FARGUES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 138 Plaidant : Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdd5ff6f95b1c08d799a966

Appel

18 septembre 2018

18 septembre 2018

N° SIRET : 40 903 991 4 représentée par Me Frédéric Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : J153 substitué par Me Fanny C..., avocat au barreau de PARIS, toque : J153 COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fda72c90c62a7bc6e7c9a2a

Appel

2 juillet 2019

2 juillet 2019

A compter du 28 avril 2014, Monsieur [Z] [T] a été en arrêt maladie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a484

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

FAYOLLE (Représentant légal) en vertu d'un pouvoir général, assisté de par Me Frédéric RENAUD, avocat au barreau de LYON INTIMEES : Madame Martine X... ... 69002 LYON Appelante sur appel incident

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200372

Cassation

12 mars 2015

12 mars 2015

la victime et chacun des quatre enfants, une rente à compter du 3 juillet 2007 ; qu'une enquête de gendarmerie a été aussitôt diligentée, permettant notamment l'audition du témoin des faits nommé Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd57

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

C.), selon jugement du tribunal de commerce de Boulogne sur Mer du 23/ 11/ 10 ... 62200 BOULOGNE SUR MER représentée par Maître Bertrand CREN (Cabinet LEXCAP Avocats), substituant Maître Frédéric

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01127_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

A la suite de plusieurs malaises ressentis par des agents de l'UTPAS en 2011 et 2015, neuf d'entre eux, dont Mme A, ont saisi le juge des référés du tribunal administratif de Lille qui a désigné, le 21

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01129_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

A la suite de plusieurs malaises ressentis par des agents de l'UTPAS en 2011 et 2015, neuf d'entre eux, dont Mme B, ont saisi le juge des référés du tribunal administratif de Lille qui a désigné, le 21

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01130_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

A la suite de plusieurs malaises ressentis par des agents de l'UTPAS en 2011 et 2015, neuf d'entre eux, dont Mme A, ont saisi le juge des référés du tribunal administratif de Lille qui a désigné, le 21

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01132_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

A la suite de plusieurs malaises ressentis par des agents de l'UTPAS en 2011 et 2015, neuf d'entre eux, dont Mme B, ont saisi le juge des référés du tribunal administratif de Lille qui a désigné, le 21

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01133_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

A la suite de plusieurs malaises ressentis par des agents de l'UTPAS en 2011 et 2015, neuf d'entre eux, dont Mme B, ont saisi le juge des référés du tribunal administratif de Lille qui a désigné, le 21

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01134_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

A la suite de plusieurs malaises ressentis par des agents de l'UTPAS en 2011 et 2015, neuf d'entre eux, dont Mme A, ont saisi le juge des référés du tribunal administratif de Lille qui a désigné, le 21

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01135_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

A la suite de plusieurs malaises ressentis par des agents de l'UTPAS en 2011 et 2015, neuf d'entre eux, dont Mme A, ont saisi le juge des référés du tribunal administratif de Lille qui a désigné, le 21

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04939_20220704

Admin. Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

pas, par le certificat médical qu'elle produit, et par des attestations de collègues qui n'étaient pas les témoins directs de l'agression alléguée, et qui font état de ce que l'intéressée a fait un malaise

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2203341_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Sur les droits de la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Marne : 20.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

63ca42fd9066fd7c90fc2727

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

GENIN, avocat au barreau de PARIS INTIMES BUREAU CENTRAL FRANCAIS ès qualités de représentant de la société OBER OSTERREICHISCHE VERSICHERUNG [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

62e2269e3de91be2e9f7ea77

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

a en fait eu l'intention de se séparer d'elle depuis son retour le 5 juin 2017 de son arrêt lié à l'accident du travail du 17 mai 2017, et qu'il lui a mis la pression à tel point qu'elle a fait un malaise

Source officielle

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