70217 Esmoulières ; 70227 Faucogney-et-la-Mer ; 70233 Les Fessey ; 70238 Fleurey-lès-Saint-Loup ; 70240 Fontaine-lès-Luxeuil ; 70242 Fontenois-la-Ville ; 70245 Fougerolles ; 70248 Frahier-et-Chatebier ; 70249 Francalmont ; 70250 Franchevelle ; 70254 Frédéric-Fontaine

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

Liste des espèces migratrices Bassin Artois - Picardie SOUS-BASSIN SECTION DÉPARTEMENTS ESPÈCES MIGRATRICES PRESENTES Bassin de l'Authie L'Authie.

Article Annexe II (suite)

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. - 12, boulevard Frédéric-Sauvage, 13015 Marseille : de 1978 à 1984. - quai des Agglomérés, 13110 Port-de-Bouc : de 1978 à 1984. EPMI - porte 4, base technique Nord, chemin du Littoral, 13002 Marseille : depuis 1990 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article Annexe

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Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale de Picardie, à Amiens (Somme). Service de stockage et d'expédition des imprimés du centre administratif de la gendarmerie nationale (CAGN) du Blanc (Indre).

Article Annexe

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RÉGION PICARDIE Zone d'emploi de Chauny-Tergnier-La Fère (73 communes) Abbécourt ; Achery ; Amigny-Rouy ; Andelain ; Anguilcourt-le-Sart ; Audignicourt ; Autreville ; Barisis ; Beaumont-en-Beine ; Beautor ; Bertaucourt-Epourdon ; Besmé ;

Article ANNEXE

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: 9 décembre 1993 : 100 000 : : Guyane : 16 septembre 1993 : 200 000 : : Languedoc-Roussillon : 17 décembre 1993 : 500 000 : : Pays de la Loire : 20 décembre 1993 : 600 000 : : Picardie

Article Annexe 2

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CODE EUROSTAT des régions et départements NOMS DES RÉGIONS ET DES DÉPARTEMENTS FR22 Picardie.

Article Annexe II

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D'OUVRIR DROIT A L'ALLOCATION DE CESSATION ANTICIPÉE D'ACTIVITÉ Alsace Alstom Power, 34, rue d'Aspach, BP 29,68701 Cernay Cedex, de 1962 à 1993 ; Babcock Sacom, 11, rue de Berne, 68110 Illzach : de 1929 à 1996 ; Isolations Th. debus SA., 9, rue de Picardie

LEGIARTI000042967907

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ARMEE DE TERRE 5E REGIMENT DE DRAGONS 10230 MAILLY LE CAMP R 2020 ARMEE DE TERRE COM E2CIA - FORCE D'EXPERTISE DU COMBAT SCORPION 10230 MAILLY LE CAMP R 2020 ARMEE DE TERRE 132E BCAT - ELEMENT CYNO DE DETECTION DE L'ETS DE MUNITIONS CHAMPAGNE PICARDIE

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