Henri X... et Mme Hélène Y..., épouse X... ont consenti à leurs deux enfants, Philippe et Jeanne, une donation-partage de 558 140 actions non cotées de la société anonyme ACTIV sur la base d'une valeur

Si Fouc, épouse Chames, demeurant PK 14 - Côté Mer, Punaauia, 5 / de Mme Hélène X...

légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé les visites et saisies sollicitées dans les locaux et dépendances, sis ... 06000 Nice, susceptibles d'être occupés par Abdelkrim X... et/ou Marie-Hélène

A..., domicilié [...], pris en qualité de liquidateur de la société Heben Music, 2°/ au Centre de gestion et d'étude AGS CGEA IDF Est, association déclarée, unité déconcentrée de l'UNEDIC, agissant en

En l'espèce, la SAS HENEO verse aux débats un décompte démontrant qu'à la date du 5 mars 2026, terme du mois de février 2026 inclus, M.

#Commissie van de Europese Gemeenschappen tegen Helleense Republiek.#Beperkingen van het handelsverkeer van olijfolie.#Zaak 272/86.

#Helleense Republiek tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen.#Goedkeuring van EOGL-rekeningen - Begrotingsjaar 1982.#Zaak 214/86.

Tribunal judiciaire du MANS CONTRÔLE DES SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Minute : Dossier : N° RG 26/00360 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I3UC ORDONNANCE Rendue le 10 AVRIL 2026 par Madame Hélène

-------------------------------- ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (désistement pur et simple) Le 08 Avril 2026, NOUS, Catherine GAY-VANDAME, Première Présidente, en remplacement de Madame Hélène

Tribunal judiciaire du MANS CONTRÔLE DES SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Minute : Dossier : N° RG 26/00320 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I3L4 ORDONNANCE Rendue le 03 AVRIL 2026 par Madame Hélène

E... et Mme Marie-Hélène Z..., veuve B...

Localité 1] Tribunal judiciaire du MANS CONTRÔLE DES SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Dossier : N° RG 26/00490 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I4ZX ORDONNANCE Rendue le 22 MAI 2026 par Madame Hélène

Jean-Claude Y..., Mme Jacqueline X..., épouse Y... et Mme Hélène Z..., nus-propriétaires, suivant commandements signifiés respectivement les 21 et 29 juin 2005 aux usufruitiers, et aux nus-propriétaires

PHYSIDIA [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Emmy BOUCHAUD, avocat substituant Maître Marie-Hélène CORBI, avocat au barreau de LYON ET : Monsieur [S] [I] [Adresse 4] [Localité

#Helleense Republiek tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen.

mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 331, 334 et 591 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que le témoin Marie-Hélène

Mesdames Héléna et Darinka X... n'avaient pas à recourir à une telle autorisation.

#Commission des Communautés européennes contre République hellénique.#Manquement - Articles 30 et 36 - Additifs alimentaires - Ajout de nitrate au fromage.#Affaire C-293/89.