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373 résultats pour « Hossan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

616343f588dc29ccde27f0a7

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

américaine régie par le droit de l'Etat du Delaware THE BOEING COMPANY [Adresse 1] Etats-Unis représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Karine PONCZEK, plaidant pour HOGAN

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cae0bd3db21cbdd8c5e5

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

C..., avocat au barreau de PARIS Cabinet HOGAN & HARTSON MNP ... EN PRÉSENCE DE : - M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0119JUD001017105

Admin. suprême

19 janvier 2010

19 janvier 2010

Hosin RAZI MARWAN La nationalité n'a pas été indiquée dans la procuration, né le 15/1/1983 Ajournée 42. M. Salman SALEM Palestinien, né le 2/2/1989   Ajournée 43. M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0115JUD004172798

Admin. suprême

15 janvier 2004

15 janvier 2004

41727/98) dirigée contre la République hellénique par dix ressortissants turcs, Fatma Ayten Yagtzilar, Mustafa Aykut Yagtzilar, Yakut Yagtzilar, Nermin Baykal, Bahadir Atik, Feriha Neriman Atik, Alan Hosman

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-157720

Admin. suprême

9 septembre 2015

9 septembre 2015

Md Royal CHOWDURY 1986 Nea Manolada   Md FORHAD (FARHAD) 1988 Athènes   Shike (Sheikh) HAMAUIN (MD HAMAUIN) 1987 Athènes   Johir HASAN 1981 Athènes   Billal (Billal) HUSSEIN (MD HOSSEN

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00740

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

H... , associé du cabinet Hogan Lovells US LLP à W..., qui atteste que les honoraires facturés par son cabinet pour la défense de la société Airbus se sont élevés à 10.681.136,06 dollars américains, auxquels

Source officielle
CA

17e chambre

64a7b2633bcaf505db696b9d

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

VAL D'OISE, vestiaire : 50 APPELANT **************** Société SUZOHAPP FRANCE N° SIRET : 439 518 721 [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Thierry MEILLAT du PARTNERSHIPS HOGAN

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69ce858ecdc6046d47de7f91

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

PHARMA LTEE, dont la dénomination est désormais LABORATOIRE D'INNOVATIONS PHYTO - AROMATIQUES LTEE, société de droit mauricien dont le siège social est situé Socota Phoenicia Business Park, rue Sayed Hossen

Source officielle
TJ

Chambre 21

66a1405285cf3b22d878263d

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Me Sylvie WELSCH de la SCP UGGC AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0261 Société MSD VACCINS [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Maître Christine GATEAU du PARTNERSHIPS HOGAN

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67ef71708d5c08d4a262e6a8

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Toutes deux représentées par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE,et par Me Christophe GARIN et Me Christelle COSLIN du Cabinet Hogan

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fda1ec8404e666305805f53

Appel

25 septembre 2019

25 septembre 2019

Hélène BERNARD, avocat au barreau de LILLE INTIMEE SAS BPIFRANCE INVESTISSEMENT [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 433 97 5 2 244 Représentée par Me Thierry MEILLAT du PARTNERSHIPS HOGAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61633c167eadebb7307d1f31

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

ayant son siège : [Adresse 3] représentée par la SCP OUDINOT-FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Me Gilles BOIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E 1793, plaidant pour la société d'avocats HOGAN

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2107790_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

En outre, il résulte de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne, notamment de son arrêt Hogan et autres du 25 avril 2013 (C-398/11), que la nature et l'étendue de l'obligation incombant

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2107791_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

En outre, il résulte de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne, notamment de son arrêt Hogan et autres du 25 avril 2013 (C-398/11), que la nature et l'étendue de l'obligation incombant

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:0628DEC006016700

Admin. suprême

28 juin 2007

28 juin 2007

The victims of the alleged incident on 7 May 1999 were Vahab Pad, Kamfar Pad, Ghazi Afrazi, Changiz Afrazi, Jaader Ibrahim Manesh, Abdulhallkhleq Keshavarz and Vali Ali Hossain. 3.

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e440eacdc6046d47bfe6cd

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

DELEAU/AVIGNON Me GATEAU (HOGAN LOVELLS)/PARIS & Me N.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69731678cdc6046d47634717

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

MILLE VINGT SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : S.A.S. [10] [Adresse 3] [Localité 4]/France représentée par Me Charlotte DAMIANO du PARTNERSHIPS HOGAN

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE01904_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

Miah et Hossain, ceux-ci n’ont pas été observés en situation de travail, ne figurent pas dans le registre du personnel et qu’aucun bulletin de salaire, déclaration de données sociales ou solde de tout

Source officielle
TJ

Référés

68e41b53681ed727f2a52fbc

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DEFENDEURS Maître [CH] [L], en qualité de liquidateur de la société FWU LIFE INSURANCE LUX (anciennement ATLANTICLUX SA) [Adresse 25] [Localité 23] représenté par Maître Arthur DETHOMAS du PARTNERSHIPS HOGAN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616337ed06e11dac7d76d111

Appel

26 novembre 2010

26 novembre 2010

Localité 9] BELGIQUE représentée par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Me Agnès ROMAN-AMAT, avocat au barreau de PARIS, toque : J 033 plaidant pour le Cabinet HOGAN

Source officielle