Codes de loi français

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

-Description des installations de combustibles liquides, d'huile de graissage et autres huiles. B.

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Charente-Maritime Rochefort - Charente-Maritime Corse-du-Sud Figari - Sud-Corse Finistère Brest - Bretagne Gard Nîmes - Garons (2) Haute-Garonne Toulouse - Blagnac (2) Hérault Montpellier - Méditerranée (2) Ille-et-Vilaine Rennes - Saint-Jacques

Article Annexe Ib

- C1.1 - C1.3 - C2.3 - C3.1 - C3.2 - C3.3 - C3.4 - C3.5 - C3.6 - C3.7 - C3.8 X S2.4 - Les consommables - Suivant une liste non exhaustive : - Bois ; - Cires, huiles - Fluides (air, gaz, eau, électricité, fuel) ; - Meules

LEGIARTI000049328976

Le résultat du dosage doit être compris entre 90 % et 110 % de la teneur indiquée sur l'étiquette (6) ; -le cas échéant, résultats de l'analyse de teneur en huile essentielle et du profil en mono-et sesquiterpènes.

Article Annexe

Bouchemaine. 49048 Briollay. 49055 Cantenay-Epinard. 49076 La Chapelle-Saint-Laud. 49084 Chaumont-d'Anjou. 49107 Cornillé-les-Caves. 49110 Corzé. 49119 Daumeray. 49127 Durtal. 49129 Ecouflant. 49135 Feneu. 49159 Huillé

Article (suite 6)

17 DI-n-PROPYLAMINE 17 2383 n-Dipropylamine DI-n-PROPYLAMINE 17 DIPROPYLÈNEGLYCOL 17 DIPROPYLTHIOCARBAMATE DE S-ÉTHYLE 17 Distillats (pétrole), obtenus par vapocraquage, fraction C8-C12 HUILE

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Huiles de schiste (usines de distillation des). Iode (fabrication d'). Matières colorantes artificielles dérivées du goudron de houille (fabrication de). Noir d'aniline (fabrication de). Conduite de l'oxydation dans la teinture.

Article ANNEXE

. 76534 Rolleville. 76536 Roncherolles-sur-le-Vivier. 76540 Rouen. 76550 Sahurs. 76552 Sainte-Adresse. 76560 Saint-Aubin-Epinay. 76561 Saint-Aubin-lès-Elbeuf. 76575 Saint-Etienne-du-Rouvray. 76591 Saint-Jacques-sur-Darnétal

LEGIARTI000046501831

2019_LOT3_ZN_53_002_S1 1 2019_04_53-2 Pays de la Loire Mayenne 2019_LOT3_ZN_53_009 Ruillé Froid Fonds SFR 4, rue du roquet 427960 6761776 2019_LOT3_ZN_53_009_S1 1 2019_04_53-3 Pays de la Loire Mayenne 2019_LOT2_ZN_53_014 Bouère FREE MOBILE 6, rue jacques

Article Annexe

Aigueperse, Les Ardillats, Avenas, Azolette, Cenves, Chenelette, Claveisolles, Monsols, Ouroux, Poule-les-Echarmeaux, Propières, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Christophe, Saint-Clément-de-Vers, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Saint-Igny-de-Vers, Saint-Jacques-des-Arrêts

Article Annexe 5

De même, lors des départs à froid, amener progressivement le véhicule à sa température optimale de fonctionnement en utilisant le ou les thermomètres à disposition (liquide de refroidissement, huile) et en évitant de laisser tourner le moteur à l'arrêt

Article Liste II

Autres formes 10 0,10 1 - mercure protoiodure ou iodure mercureux Toutes formes 1,50 0,05 0,50 - mercure, sulfate (turbith minéral) Pommades 10 5 Autres formes 0 0 0 Préparations diverses : - huile

Article ANNEXE 2

alimentaires 16 Autres intermédiaires du commerce en denrées et boissons 17 Commerce de gros de fruits et légumes 18 Herboristerie/ horticulture/ commerce de gros de fleurs et plans 19 Commerce de gros de produits laitiers, œufs, huiles

LEGIARTI000028252328

naturel Département de l'Aube Syndicat mixte d'aménagement rural du bassin de l'Armance Fromage de Chaource, renforcer le lien au territoire du produit Département de l'Aveyron Pays du Haut-Rouergue Valorisation du chemin de Saint-Jacques-de-Compostelle

LEGIARTI000035979744

Gentil Ecole publique conventionnée * Gabon Port Gentil Lycée français Victor Hugo de Port-Gentil * * Lycée : séries ES et S Gambie Banjul Ecole française de Banjul * Géorgie Tbilissi Ecole Française du Caucase * * Ghana Accra Lycée français Jacques

LEGIARTI000029214672

Maroc Fès * * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Groupe scolaire Honoré de Balzac Maroc Kénitra * * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Ecole Auguste Renoir Maroc Marrakech * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Groupe scolaire OSUI Jacques

LEGIARTI000051471596

04170) ; Rougon (04171) ; Roumoules (04172) ; Saint-André-les-Alpes (04173) ; Saint-Benoît (04174) ; Sainte-Croix-à-Lauze (04175) ; Sainte-Croix-du-Verdon (04176) ; Hautes-Duyes (04177) ; Saint-Étienne-les-Orgues (04178) ; Saint-Geniez (04179) ; Saint-Jacques

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

Avant et durant les mesures, les lames rotatives doivent être lubrifiées avec une huile SAE 20/50. 6.2.

Article Annexe II

Cette limite est portée à 8 000 mg/kg en ce qui concerne les huiles usagées.