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775 résultats pour « Jean-Pascal ARNAUD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2200320_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

B, requérant, - et celles de Me Arnaud, représentant la commune de Champagne-au-Mont-d'Or. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c8adbd3db21cbdd85ed9

Appel

26 février 2002

26 février 2002

SAINT VERANAISE prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège La Ville 05350 ST VERAN Monsieur Jean-Noùl X... né le 24 Décembre 1945 à MONTLUCON (03100

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X... Y... Madame Christiane Gaùtane Z... épouse X... Yc/Mademoiselle Geneviève X

6253c873bd3db21cbdd85504

Appel

26 avril 2001

26 avril 2001

ARRET RENDU PAR LA COUR D=APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 26 AVRIL 2001 PREMIÈRE CHAMBRE SECTION A N° de rôle : 99/04294 Monsieur Philippe Jean Xavier Armand X... Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2515830_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Argoud pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2501332_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Argoud pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202189_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

tacite de non-opposition résultant du silence de la commune de Marseille sur la déclaration préalable déposée le 13 décembre 2021 par la SCI Loan tendant à la réouverture d'un accès garage, sur la parcelle

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60323403d3d50a6a92f790d1

Appel

20 mars 2018

20 mars 2018

La parcelle a été vendue aux enchères publiques le 17 novembre 2002 et acquise par M. [L] [O] au prix de 10'950€. Ce dernier a fait procéder à un bornage de sa parcelle H n° [Cadastre 3].

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025367215

Admin. suprême

1 février 2012

1 février 2012

Pascal I, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fdd38df8ce0bba1a9ae092c

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

N° SIRET : 483 275 996 Représentée par Me Arnaud X... de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée par Me Jean-Louis Y... de la SELARL Y..., DJAVADI & ASSOCIES, toque : P69

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdd707a360c991cbe685d2c

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Me Pascal F... Me Alexandra G... Me Philippe-Laurent H... Me Nicolas I... Me Paul J...

Source officielle
CC

soc

61372344cd580146774078b2

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Jean FB..., demeurant Les Combes Ternand, 69620 Le Bois d'Oingt, 133 / de M. Jean EP..., demeurant ..., 134 / de M.

Source officielle
CA

4e Chambre A

6032ce6364475b439a9d9c05

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

[S] [V], alors propriétaire de la parcelle [Cadastre 1].

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2507949_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Argoud, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'expertise : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2509398_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Argoud, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d’expertise : 1.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

615e0ddfc25a97f0381f5017

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

- De l'autre côté, soit sur les parcelles [Cadastre 2] et [Cadastre 1] des voisins se trouve un laurier décoratif.

Source officielle
CA

4e Chambre A

60336058d30e9211661271d6

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20LY03610_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Jean Simon Laval, rapporteur public ; - les observations de Me Cusin-Rollet pour M. et Mme A ainsi que celles de Me Arnaud pour la métropole de Lyon ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ3

61372666cd58014677425430

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Armand I..., demeurant 74380 Cranves-Sales, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1998 par la cour d'appel de Chambéry, au profit : 1 / de Mme Anne-Marie E..., demeurant ..., 2 / de Mme Berthe

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2508146_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Argoud pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2508430_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Argoud pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle