de Lucciana a commis une erreur d'appréciation en relevant que le projet litigieux méconnaissait l'article UB 3 du règlement du plan local d'urbanisme applicable à la commune de Lucciana ; - la démolition

Lucien, - Monsieur X... Hugues, - Madame X... Danielle épouse XX..., - Madame E... Maryse épiouse BARDIU, - Monsieur H... Nicolas, - Monsieur J... Dominique, - Madame P...

Lucien et Jean X..., au sujet du règlement des successions de leurs parents et de leur frère Bernard, une transaction a été signée entre eux, à l'initiative du président du tribunal de grande instance

Sur l'appel en garantie de la commune de Lucciana : 5.

PAVIA           Marcello CESAREO SANTORO est un ressortissant italien né en 1937, résidant à ROMA           Luciano

Elle soutient que : - la commune de Lucciana a commis des manquements à ses obligations contractuelles ; - il revient à la commune de Lucciana de liquider l'opération et d'arrêter les comptes en

Il suit de là que les conclusions de la société TERRACO dirigées contre la commune de Lucciana doivent être rejetées. 5.

Luciano, contre un arrêt de la Cour d'appel de Papeete, Chambre correctionnelle, en date du 13 décembre 1984, qui, pour blessures involontaires ayant entraîné une incapacité de travail personnel supérieure

D E C I D E : Article 1er : La commune de Lucciana est condamnée à verser à la société Grenke Location la somme totale de 22 056,86 euros.

de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 1er mars 2006, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Franz-Olivier Y..., Jean Z..., Jean-François A..., Laurent B... et Laszlo C... dit Lucien

Lucien X..., demeurant ..., 2 / de M. Pierre Y..., demeurant ..., 3 / de M. Lucien Z..., demeurant ... Bitche, 4 / de M.

François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Casalta-Bravo pour la commune de Lucciana. Considérant ce qui suit : 1.

Luciani, de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la société anonyme Mobil Oil Française, les conclusions de M.

pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a, requalifiant les faits déférés, déclaré Yvon X... coupable du délit d'abus de confiance au préjudice de Lucienne

A..., au demeurant seul, avait reçu sommation d'avoir à se présenter en l'étude de Maître Lucien X..., notaire à Aigre (Charente), le mardi deux octobre mil neuf cent quatre vingt dix à quatorze heures

procédure civile et, par refus d'application, l'article 5 de la Convention concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale conclue à Lugano

même exactement à ce que l'on pouvait attendre de lui si on voulait utiliser sa présence pour impressionner les interlocuteurs ; qu'enfin, le fait qu'à la fin de repas, Jean-Louis Z... ait accompagné Lucien

Ainsi le préjudice subi par la commune de Lucciana s'établit à la somme de 350 274 euros. 14.

D ; 3°) de mettre à la charge de l'Association Football Club de Lucciana et de M. B, M. C, M. A et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lucien Colas, exerçant sous l'enseigne